Dernière mise à jour le 07/09/2026
Dernier mandat
- Type
- Sénateur
- Département
- Val-d'Oise
- Début de mandat
- 03/10/1977
- Fin de mandat
- 01/10/1986
Source : Fiche de l'élu · Sénat — dernière récupération le 03/09/2026
Tous les mandats
Val-d'Oise
02/10/1986 → 09/01/1989
Val-d'Oise
03/10/1977 → 01/10/1986
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Coordonnées
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Affiliations politiques
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Collaborateurs
Aucun collaborateur enregistré.
La publication des noms des collaborateurs parlementaires est obligatoire depuis la loi pour la confiance dans la vie politique (septembre 2017).
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Activité parlementaire(20)
Rubriques (18)
Ministère attributaire (8)
| Date | Type | Intitulé | Statut |
|---|---|---|---|
| 24/11/1988 | Question écrite | Revalorisation de la profession d'infirmier hospitalierSolidarité | — |
| 13/10/1988 | Question écrite | Incitations fiscales aux économies d'énergieÉconomie | — |
| 13/10/1988 | Question écrite | Actions de nature à diminuer le nombre des accidents automobilesÉquipement | — |
| 29/09/1988 | Question écrite | Accueil de réfugiés tamoulsAffaires étrangères | — |
| 15/09/1988 | Question écrite | Exercice de la profession de kinésithérapeuteSolidarité | — |
| 15/09/1988 | Question écrite | Devenir des salons du Grand PalaisCulture | — |
| 08/09/1988 | Question écrite | Désignation des dirigeants des entreprises du secteur public et para public : critèresÉconomie | — |
| 11/08/1988 | Question écrite | Renouvellement général des conseils municipaux : proclamation des résultats et cas d'inéligibilité ou d'incompatibilitéIntérieur | — |
| 11/08/1988 | Question écrite | Vérificateurs de la distribution et de l'acheminementPostes | — |
| 28/07/1988 | Question écrite | Présentation des budgets communaux : pièces à annexerIntérieur | — |
| 28/07/1988 | Question écrite | Suite d'une étude sur l'utilisation des sous-sols à usage d'abris antiretombéesÉquipement | — |
| 28/07/1988 | Question écrite | Situation des secrétaires de mairie des communes de moins de 2 000 habitantsIntérieur | — |
| 28/07/1988 | Question écrite | L'enseignement du basson et la reconnaissance du basson françaisCulture | — |
| 28/07/1988 | Question écrite | Bilan d'une étude sur la fiscalité et les finances locales des communes de banlieueÉquipement | — |
| 28/07/1988 | Question écrite | Fonctionnement des sociétés d'économie mixte, information des organes délibérants des collectivités territoriales actionnairesIntérieur | — |
| 28/07/1988 | Question écrite | Marchés sur appel d'offres : interprétation des dispositions contenues dans le code des marchés publicsIntérieur | — |
| 28/07/1988 | Question écrite | Développement de l'apprentissage : projets du GouvernementCommerce et artisanat | — |
| 14/07/1988 | Question écrite | Exécution des mandats de paiement des collectivités territorialesIntérieur | — |
| 14/07/1988 | Question écrite | Lutte et prévention des fraudes électoralesIntérieur | — |
| 14/07/1988 | Question écrite | Installation du conseil municipal au lendemain des élections municipalesIntérieur | — |
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Source : Fiche de l'élu · Sénat — dernière récupération le 02/09/2026
Commissions & groupes(1)
| Nom | Type | Début | Fin |
|---|---|---|---|
| commission des lois | Commission permanente | 06/10/1977 | 09/01/1989 |
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Historique électoral
Aucun résultat électoral enregistré.
L'historique électoral couvre les élections sénatoriales de 2023 (données publiées sur data.gouv.fr).
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Résultats municipaux(1 tours)
Municipales 2014
Les résultats des élections municipales sont disponibles sur data.gouv.fr à partir du scrutin de 2020.
Source : Municipales 2020 · data.gouv.fr — Licence Ouverte 2.0
Intérêts déclarés
Aucun intérêt déclaré.
La HATVP a été créée par la loi du 11 octobre 2013. Aucune déclaration n'est disponible pour les périodes antérieures.
Source : Fiche HATVP · HATVP (open data)
Historique des votes
Aucun vote enregistré.
Les données de scrutins du Sénat sont disponibles depuis 2014 environ.
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Dans la presse(13)
Source : Recherche Google Actualités · Google Actualités (flux RSS) — dernière récupération le 07/09/2026
Liens extérieurs
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