Dernière mise à jour le 07/09/2026
Dernier mandat
- Type
- Sénateur
- Département
- Cher
- Début de mandat
- 29/03/1983
- Fin de mandat
- 01/10/1989
Source : Fiche de l'élu · Sénat — dernière récupération le 03/09/2026
Tous les mandats
Cher
29/03/1983 → 01/10/1989
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Coordonnées
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Affiliations politiques
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Collaborateurs
Aucun collaborateur enregistré.
La publication des noms des collaborateurs parlementaires est obligatoire depuis la loi pour la confiance dans la vie politique (septembre 2017).
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Activité parlementaire(20)
Rubriques (18)
Ministère attributaire (12)
| Date | Type | Intitulé | Statut |
|---|---|---|---|
| 24/07/1986 | Question écrite | Devenir de la direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudesÉconomie | — |
| 11/07/1985 | Question écrite | Agriculteurs: absence d'incitation pour les économies d'énergieÉconomie | — |
| 14/02/1985 | Question écrite | Fixation des quotas laitiersAgriculture | — |
| 14/02/1985 | Question écrite | Statut des professeurs d'enseignement général des collègesÉducation | — |
| 07/02/1985 | Question écrite | Statut des cadres techniques sportifsJeunesse et sports | — |
| 13/12/1984 | Question écrite | Date d'exigibilité des cotisations sociales versées par les entreprisesÉconomie | — |
| 06/12/1984 | Question écrite | Attachés d'administration centraleFonction publique | — |
| 08/11/1984 | Question écrite | Revendications du personnel pénitentiaireJustice | — |
| 25/10/1984 | Question écrite | Suppression de la ligne SNCF Bourges-ParisTransports | — |
| 27/09/1984 | Question écrite | Imposition des bénéfices agricoles: modalités d'applicationÉconomie | — |
| 30/08/1984 | Question écrite | Offices départementaux d'HLM: indemnité versée aux administrateursUrbanisme | — |
| 30/08/1984 | Question écrite | Traitement de l'insuffisance rénaleSanté | — |
| 12/07/1984 | Question écrite | Création d'un CAP de garçon de caféCommerce et artisanat | — |
| 05/07/1984 | Question écrite | Culture de champignons et fiscalitéAgriculture | — |
| 05/07/1984 | Question écrite | Modulation des cotisations versées au comité national interprofessionnel de l'horticultureAgriculture | — |
| 05/07/1984 | Question écrite | Intensification des contrôles techniques phyto-sanitaires et fiscaux concernant les importations de produits horticolesAgriculture | — |
| 28/06/1984 | Question écrite | Déficit du commerce extérieurÉconomie | — |
| 28/06/1984 | Question écrite | Offices d'HLM: suppression des surloyersUrbanisme | — |
| 28/06/1984 | Question écrite | Abrogation de la loi sur le prix unique du livreCulture | — |
| 19/04/1984 | Question écrite | Prêts aux jeunes ménages: attribution d'une dotation complémentaireAffaires sociales | — |
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Commissions & groupes
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Historique électoral
Aucun résultat électoral enregistré.
L'historique électoral couvre les élections sénatoriales de 2023 (données publiées sur data.gouv.fr).
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Intérêts déclarés
Aucun intérêt déclaré.
La HATVP a été créée par la loi du 11 octobre 2013. Aucune déclaration n'est disponible pour les périodes antérieures.
Source : Fiche HATVP · HATVP (open data)
Historique des votes
Aucun vote enregistré.
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Dans la presse(20)
Source : Recherche Google Actualités · Google Actualités (flux RSS) — dernière récupération le 07/09/2026
Liens extérieurs
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