Dernière mise à jour le 08/09/2026
Dernier mandat
- Type
- Sénateur
- Département
- Rhône
- Début de mandat
- 27/08/1974
- Fin de mandat
- 02/10/1977
Source : Fiche de l'élu · Sénat — dernière récupération le 03/09/2026
Tous les mandats
Rhône
02/10/1986 → 01/10/1995
Rhône
03/10/1977 → 01/10/1986
Rhône
27/08/1974 → 02/10/1977
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Décorations
Légion d'honneur
Chevalier
Décret du 12/07/1996 · JO du 14/07/1996
RELATIONS AVEC LE PARLEMENT/Relations avec le Parlement
SENATEUR HONORAIRE, ANCIEN ADJOINT AU MAIRE DE LYON
Légion d'honneur
Chevalier
Décret du 09/11/1927
Guerre
Lieutenant au 1er régt d'Artillerie
Légion d'honneur
Chevalier
Décret du 09/11/1927
DEFENSE/ACTIVE/D.Terre Active
LT
Coordonnées
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Affiliations politiques
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Collaborateurs
Aucun collaborateur enregistré.
La publication des noms des collaborateurs parlementaires est obligatoire depuis la loi pour la confiance dans la vie politique (septembre 2017).
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Activité parlementaire(20)
Rubriques (19)
Ministère attributaire (11)
| Date | Type | Intitulé | Statut |
|---|---|---|---|
| 24/08/1995 | Question écrite | Décret d'application de la loi relative à l'accès à l'activité de conducteur et à la profession d'exploitant de taxiIntérieur | — |
| 10/08/1995 | Question écrite | Situation financière de La PosteÉconomie | — |
| 10/08/1995 | Question écrite | Transformation des centres d'information et d'orientation (CIO) départementaux en services d'EtatRéforme de l'Etat | — |
| 10/08/1995 | Question écrite | Représentation de la profession agricole dans les comités départementaux de l'environnementAgriculture | — |
| 10/08/1995 | Question écrite | Régime d'indemnisation des sapeurs-pompiers volontairesIntérieur | — |
| 27/07/1995 | Question écrite | Accès des aveugles et des mal-voyants aux bibliothèquesCulture | — |
| 30/06/1995 | Question orale | Conflit entre les producteurs et les artistes interprètes de la musiqueCulture | — |
| 29/06/1995 | Question écrite | Réalisation de la liaison fluviale Rhin-RhôneAménagement du territoire | — |
| 29/06/1995 | Question écrite | Réforme du droit de l'urbanismeAménagement du territoire | — |
| 04/05/1995 | Question écrite | IRCANTEC et remboursements des prothèses et lunettesAffaires sociales | — |
| 13/04/1995 | Question écrite | Projet ferroviaire à grande vitesse entre Lyon et TurinÉquipement | — |
| 30/03/1995 | Question écrite | Accès des aveugles et des mal-voyants aux bibliothèquesCulture | — |
| 09/02/1995 | Question écrite | Enseignement conduisant à un exercice illégal de la médecineAffaires sociales | — |
| 26/01/1995 | Question écrite | Contrat d'emploi consolidéAffaires sociales | — |
| 26/01/1995 | Question écrite | Régime de retraite des cadresAffaires sociales | — |
| 16/12/1994 | Question orale | Stagnation du câble françaisCommunication | — |
| 01/12/1994 | Question écrite | Investissements réalisés par les communes par l'intermédiaire du fonds de compensation de la taxe sur la valeur ajoutée (FCTVA)Budget | — |
| 27/10/1994 | Question écrite | Circonstances de la mort du maréchal Leclerc de HautecloquePremier ministre | — |
| 13/10/1994 | Question écrite | Statut des artistes-interprètes prêtant leur concours à des films publicitairesCulture | — |
| 25/08/1994 | Question écrite | Représentation des professions libérales au Conseil économique et socialPremier ministre | — |
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Commissions & groupes(2)
| Nom | Type | Début | Fin |
|---|---|---|---|
| commission de la culture | Commission permanente | 05/12/1975 | 01/10/1995 |
| commission des affaires étrangères | Commission permanente | 04/10/1974 | 05/12/1975 |
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Historique électoral
Aucun résultat électoral enregistré.
L'historique électoral couvre les élections sénatoriales de 2023 (données publiées sur data.gouv.fr).
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Résultats municipaux(1 tours)
Municipales 2014
Les résultats des élections municipales sont disponibles sur data.gouv.fr à partir du scrutin de 2020.
Source : Municipales 2020 · data.gouv.fr — Licence Ouverte 2.0
Intérêts déclarés
Aucun intérêt déclaré.
La HATVP a été créée par la loi du 11 octobre 2013. Aucune déclaration n'est disponible pour les périodes antérieures.
Source : Fiche HATVP · HATVP (open data)
Historique des votes
Aucun vote enregistré.
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Dans la presse(11)
Source : Recherche Google Actualités · Google Actualités (flux RSS) — dernière récupération le 08/09/2026
Liens extérieurs
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