Dernière mise à jour le 07/09/2026
Dernier mandat
- Type
- Sénateur
- Département
- Côtes-d'Armor
- Début de mandat
- 01/10/1998
- Fin de mandat
- 29/06/2006
Source : Fiche de l'élu · Sénat — dernière récupération le 03/09/2026
Tous les mandats
Côtes-d'Armor
01/10/1998 → 29/06/2006
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Coordonnées
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Affiliations politiques(2)
- Groupe Socialiste, Écologiste et Républicain05/10/1998 — 29/06/2006
- Sénateurs n'appartenant à aucun groupe01/10/1998 — 04/10/1998
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Collaborateurs
Aucun collaborateur enregistré.
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Activité parlementaire(20)
Rubriques (18)
Ministère attributaire (9)
| Date | Type | Intitulé | Statut |
|---|---|---|---|
| 22/06/2006 | Question écrite | Calcul de la pension vieillesse des invalidesSécurité sociale | — |
| 18/05/2006 | Question écrite | Réforme de l'aide à domicile et familles ayant des naissances multiplesSécurité sociale | — |
| 27/04/2006 | Question écrite | Projet de réforme du statut des praticiens hospitaliersSanté et solidarités | — |
| 20/04/2006 | Question orale | Conséquences de la hausse du prix des carburants pour les pêcheurs professionnelsAgriculture | — |
| 16/03/2006 | Question écrite | Baisse du nombre de postes de professeurs en EPS ouverts aux concours 2006Éducation | — |
| 16/03/2006 | Question écrite | Création d'une filière universitaire de médecine généraleSanté et solidarités | — |
| 16/03/2006 | Question écrite | Avenir des mutuelles de la fonction publiqueFonction publique | — |
| 16/03/2006 | Question écrite | Taux de TVA appliqué aux frais d'obsèquesÉconomie | — |
| 23/02/2006 | Question écrite | Situation de l'élevage des chevaux bretonsAgriculture | — |
| 23/02/2006 | Question écrite | Inquiétudes de l'EID Atlantique concernant son contrôle de la nuisance des moustiquesÉcologie | — |
| 19/01/2006 | Question écrite | Promotion de l'aviation sportive et de loisirTransports et équipement | — |
| 03/11/2005 | Question écrite | Pensions militaires d'invalidité : inégalité de traitement entre conjoints survivantsAnciens combattants | — |
| 03/11/2005 | Question écrite | Mise en place du service bancaire universelÉconomie | — |
| 13/10/2005 | Question écrite | Avenir des unités de soins de longue duréeSécurité sociale | — |
| 04/08/2005 | Question écrite | Application de l'accord de branche aide à domicile pour les centres de soins infirmiersSanté et solidarités | — |
| 04/08/2005 | Question écrite | Plan 2005-2008 de la branche familleSécurité sociale | — |
| 28/07/2005 | Question écrite | Extension du décret du 13 juillet 2004 aux veuves et veufs des orphelins victimes de la barbarieAnciens combattants | — |
| 28/07/2005 | Question écrite | Mise en place du test de dépistage de l'hémochromatoseSanté et solidarités | — |
| 30/06/2005 | Question écrite | Délégués départementaux de l'éducation nationaleÉducation | — |
| 30/06/2005 | Question écrite | Conséquences de l'arrêté du 25 mai 2005 fixant le nombre de postes offerts aux épreuves classantes en médecineSanté et solidarités | — |
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Commissions & groupes(5)
| Nom | Type | Début | Fin |
|---|---|---|---|
| Mission commune d'information "décision économique" | Délégation | 13/06/2006 | 29/06/2006 |
| Commission spéciale sur la recherche | Commission spéciale | 23/11/2005 | 17/03/2006 |
| Commission spéciale | Commission spéciale | 12/02/2003 | 21/07/2003 |
| Commission spéciale sur la Corse | Commission spéciale | 19/06/2001 | 19/11/2001 |
| commission de l'économie | Commission permanente | 06/10/1998 | 29/06/2006 |
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Historique électoral
Aucun résultat électoral enregistré.
L'historique électoral couvre les élections sénatoriales de 2023 (données publiées sur data.gouv.fr).
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Intérêts déclarés
Aucun intérêt déclaré.
La HATVP a été créée par la loi du 11 octobre 2013. Aucune déclaration n'est disponible pour les périodes antérieures.
Source : Fiche HATVP · HATVP (open data)
Historique des votes
Aucun vote enregistré.
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Dans la presse(20)
Source : Recherche Google Actualités · Google Actualités (flux RSS) — dernière récupération le 07/09/2026
Liens extérieurs
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