Dernière mise à jour le 03/09/2026
Dernier mandat
- Type
- Sénateur
- Département
- Mayenne
- Début de mandat
- 02/10/1965
- Fin de mandat
- 01/10/1974
Source : Fiche de l'élu · Sénat — dernière récupération le 03/09/2026
Tous les mandats
Mayenne
02/10/1974 → 02/10/1983
Mayenne
02/10/1965 → 01/10/1974
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Coordonnées
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Affiliations politiques
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Collaborateurs
Aucun collaborateur enregistré.
La publication des noms des collaborateurs parlementaires est obligatoire depuis la loi pour la confiance dans la vie politique (septembre 2017).
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Activité parlementaire(20)
Rubriques (18)
Ministère attributaire (9)
| Date | Type | Intitulé | Statut |
|---|---|---|---|
| 09/06/1983 | Question écrite | Statut des adjoints d'enseignement spécialisé faisant fonction de maîtres-nageurs-sauveteursIntérieur | — |
| 24/09/1982 | Question écrite | Assainissement: réduction du taux de TVABudget | — |
| 29/05/1982 | Question écrite | Sociétés d'aménagement des zones industrielles: contenu de la provision pour chargesBudget | — |
| 22/04/1982 | Question écrite | Production porcine: améliorationAgriculture | — |
| 14/04/1982 | Question écrite | Fédération nationale des comités départementaux du tourisme: situationTemps libre | — |
| 23/10/1981 | Question écrite | Revenu des producteurs de viande bovine: augmentation progressive du prix d'interventionAgriculture | — |
| 23/10/1981 | Question écrite | Utilisation du plant de pommes de terre français: développementAgriculture | — |
| 03/09/1981 | Question écrite | Collectivités locales: remboursement de la TVAIntérieur | — |
| 31/07/1981 | Question écrite | Jeunes agriculteurs: montant des droits de transfert d'exploitationsÉconomie | — |
| 22/07/1981 | Question écrite | Sapeurs-pompiers: assurance des personnes transportéesSolidarité | — |
| 22/07/1981 | Question écrite | Prélèvement sur les profits de construction: appréciation fiscaleBudget | — |
| 22/07/1981 | Question écrite | Confédération nationale de la boucherie française: revendicationsCommerce et artisanat | — |
| 22/07/1981 | Question écrite | Elaboration d'une grille communautaire en viande abattueAgriculture | — |
| 03/07/1981 | Question écrite | Travailleurs indépendants handicapés: garantie de ressourcesSolidarité | — |
| 29/01/1981 | Question écrite | Profits tirés de construction: fiscalitéBudget | — |
| 08/01/1981 | Question écrite | Sapeurs-pompiers: assurance des personnes transportées en cas d'accidentSanté | — |
| 13/12/1980 | Question écrite | Commission compétente en matière de sites: compositionEnvironnement | — |
| 13/12/1980 | Question écrite | Fabrication de farines animales: tonnage minimum nécessaire pour l'ouverture d'un atelierAgriculture | — |
| 19/11/1980 | Question écrite | Exportations agro-alimentaires: mise en place d'organisations interprofessionnelles par filièresAgriculture | — |
| 04/06/1980 | Question écrite | Handicapés: adaptation des logementsEnvironnement | — |
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Commissions & groupes
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Historique électoral
Aucun résultat électoral enregistré.
L'historique électoral couvre les élections sénatoriales de 2023 (données publiées sur data.gouv.fr).
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Intérêts déclarés
Aucun intérêt déclaré.
La HATVP a été créée par la loi du 11 octobre 2013. Aucune déclaration n'est disponible pour les périodes antérieures.
Source : Fiche HATVP · HATVP (open data)
Historique des votes
Aucun vote enregistré.
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Dans la presse(20)
Source : Recherche Google Actualités · Google Actualités (flux RSS) — dernière récupération le 02/09/2026
Liens extérieurs
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