Dernière mise à jour le 07/09/2026
Dernier mandat
- Type
- Sénateur
- Département
- Haute-Savoie
- Début de mandat
- 03/10/1977
- Fin de mandat
- 01/10/1986
Source : Fiche de l'élu · Sénat — dernière récupération le 03/09/2026
Tous les mandats
Haute-Savoie
02/10/1986 → 01/10/1995
Haute-Savoie
03/10/1977 → 01/10/1986
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Décorations
Légion d'honneur
Chevalier
Décret du 02/04/1999 · JO du 04/04/1999
RELATIONS AVEC LE PARLEMENT/Relations avec le Parlement
SENATEUR HONORAIRE
Médaille militaire
Médaille militaire - grade unique
Décret du 05/10/1981 · JO du 08/10/1981
DEFENSE/RESERVES/D.Marine Reserves
QUART MTRE
Médaille militaire
Médaille militaire - grade unique
Décret du 12/03/1928
DEFENSE/ACTIVE/D.Terre Active
CAPORAL
Coordonnées
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Affiliations politiques
Aucune affiliation enregistrée/trouvée.
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Collaborateurs
Aucun collaborateur enregistré.
La publication des noms des collaborateurs parlementaires est obligatoire depuis la loi pour la confiance dans la vie politique (septembre 2017).
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Activité parlementaire(20)
Rubriques (20)
Ministère attributaire (12)
| Date | Type | Intitulé | Statut |
|---|---|---|---|
| 21/09/1995 | Question écrite | Charges financières des professionnels du tourismeBudget | — |
| 07/09/1995 | Question écrite | Difficultés des éleveurs ovinsAgriculture | — |
| 10/08/1995 | Question écrite | Difficultés pour les communes du fait de l'augmentation de la taxe sur la valeur ajoutée (TVA)Intérieur | — |
| 03/08/1995 | Question écrite | Effectifs du tribunal de grande instance de Bonneville (Haute-Savoie)Justice | — |
| 26/05/1995 | Question écrite | Effectifs de surveillance dans les établissements pénitentiairesAnciens combattants | — |
| 26/05/1995 | Question écrite | Projet de décret relatif aux transferts de références laitièresAffaires étrangères | — |
| 04/05/1995 | Question écrite | Préretraités agricoles et accès au fonds de solidarité prévu par les offices des anciens combattantsAnciens combattants | — |
| 27/04/1995 | Question écrite | Urbanisation en zone de montagne : définition de la notion de hameauÉquipement | — |
| 13/04/1995 | Question écrite | Distributeurs publics locaux d'électricité et TVAIndustrie | — |
| 06/04/1995 | Question écrite | Publication des décrets d'application de la loi du 27 janvier 1993 portant diverses mesures d'ordre socialSanté | — |
| 06/04/1995 | Question écrite | Représentation de la propriété immobilière au sein des comités économiques et sociaux régionauxIntérieur | — |
| 09/03/1995 | Question écrite | Lutte contre l'acouphèneSanté | — |
| 23/02/1995 | Question écrite | Recul de la date d'application de mise aux normes pour les abattoirsAgriculture | — |
| 02/02/1995 | Question écrite | Situation financière de la Caisse nationale de retraite des agents des collectivités localesBudget | — |
| 19/01/1995 | Question écrite | Revalorisation de la marge des pharmaciensSanté | — |
| 29/12/1994 | Question écrite | Difficultés d'application de l'instruction comptable n° 49 dans les communes ruralesIntérieur | — |
| 29/12/1994 | Question écrite | Régime de retraite des agents du conseil supérieur de la pêcheEnvironnement | — |
| 29/12/1994 | Question écrite | Conséquences de la dévaluation du Franc CFA sur le montant des retraites des anciens expatriésCoopération | — |
| 08/12/1994 | Question écrite | Financement d'un internat pour enfants handicapés en Haute-SavoieSanté | — |
| 17/11/1994 | Question écrite | Financement des centres d'aide par le travailAffaires sociales | — |
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Commissions & groupes(2)
| Nom | Type | Début | Fin |
|---|---|---|---|
| commission des lois | Commission permanente | 06/10/1983 | 01/10/1995 |
| commission de l'économie | Commission permanente | 06/10/1977 | 06/10/1983 |
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Historique électoral
Aucun résultat électoral enregistré.
L'historique électoral couvre les élections sénatoriales de 2023 (données publiées sur data.gouv.fr).
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Intérêts déclarés
Aucun intérêt déclaré.
La HATVP a été créée par la loi du 11 octobre 2013. Aucune déclaration n'est disponible pour les périodes antérieures.
Source : Fiche HATVP · HATVP (open data)
Historique des votes
Aucun vote enregistré.
Les données de scrutins du Sénat sont disponibles depuis 2014 environ.
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Dans la presse(12)
Source : Recherche Google Actualités · Google Actualités (flux RSS) — dernière récupération le 07/09/2026
Liens extérieurs
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