Dernière mise à jour le 08/09/2026
Dernier mandat
- Type
- Sénateur
- Département
- Meuse
- Début de mandat
- 02/10/1974
- Fin de mandat
- 02/10/1983
Source : Fiche de l'élu · Sénat — dernière récupération le 03/09/2026
Tous les mandats
Meuse
02/10/1992 → 30/09/2001
Meuse
03/10/1983 → 01/10/1992
Meuse
02/10/1974 → 02/10/1983
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Coordonnées
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Affiliations politiques
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Collaborateurs
Aucun collaborateur enregistré.
La publication des noms des collaborateurs parlementaires est obligatoire depuis la loi pour la confiance dans la vie politique (septembre 2017).
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Activité parlementaire(20)
Rubriques (17)
Ministère attributaire (9)
| Date | Type | Intitulé | Statut |
|---|---|---|---|
| 12/07/2001 | Question écrite | Contingent annuel d'heures supplémentaires et baisses des charges pour certaines professionsEmploi | — |
| 12/07/2001 | Question écrite | Déduction fiscale du montant de certaines primes d'assurance au bénéfice d'artisans retraitésÉconomie | — |
| 05/07/2001 | Question écrite | Défiscalisation de certaines cotisationsEmploi | — |
| 05/07/2001 | Question écrite | Accès facilités des usagers à des couvertures complémentaires non sélectives et viagères par un dispositif fiscal incitatifSanté | — |
| 05/07/2001 | Question écrite | Mise en oeuvre de la réduction du temps de travail dans les établissements et services publics sociauxEmploi | — |
| 05/07/2001 | Question écrite | Statut des maîtres contractuels des établissements privésÉducation | — |
| 28/06/2001 | Question écrite | Rénovation du patrimoine du tourisme social et associatifÉconomie | — |
| 14/06/2001 | Question écrite | Conséquences négatives pour l'artisanat de la suppression d'une deuxième tranche de financement des CPERAménagement du territoire | — |
| 31/05/2001 | Question écrite | Situation et attentes des chirurgiens françaisEmploi | — |
| 31/05/2001 | Question écrite | Modification de la loi nº 68-5 du 3 janvier 1968 portant réforme du droit des incapables majeursEmploi | — |
| 31/05/2001 | Question écrite | Aménagement du plan de régionalisation françaisAgriculture | — |
| 31/05/2001 | Question écrite | Syndicat intercommunal : appel d'offres pour le compte de ses abonnésIntérieur | — |
| 31/05/2001 | Question écrite | Sécurité des locaux intercommunaux : responsabilité du président, des maires et des enseignantsIntérieur | — |
| 31/05/2001 | Question écrite | Régime fiscal de l'exercice de la profession d'avocatÉconomie | — |
| 31/05/2001 | Question écrite | Conséquences de la suppression de l'homologation des diplômes d'accompagnateurs et de guides de tourisme équestreJeunesse | — |
| 31/05/2001 | Question écrite | Maintien de la déductibilité de pénalités pour les professions imposablesBudget | — |
| 31/05/2001 | Question écrite | Régime simplifié d'imposition de la TVA - mise en uvre des nouvelles obligations fiscalesÉconomie | — |
| 17/05/2001 | Question écrite | Evolution des dispositions relatives au vote par procurationIntérieur | — |
| 03/05/2001 | Question orale | Démantèlement des structures d'hospitalisation publiques ou privées en MeuseSanté | — |
| 26/04/2001 | Question écrite | Adaptation du droit national à l'ensemble des Etats membres de la Communauté européenneEmploi | — |
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Commissions & groupes
Aucune commission enregistrée/trouvée.
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Historique électoral
Aucun résultat électoral enregistré.
L'historique électoral couvre les élections sénatoriales de 2023 (données publiées sur data.gouv.fr).
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Intérêts déclarés
Aucun intérêt déclaré.
La HATVP a été créée par la loi du 11 octobre 2013. Aucune déclaration n'est disponible pour les périodes antérieures.
Source : Fiche HATVP · HATVP (open data)
Historique des votes
Aucun vote enregistré.
Les données de scrutins du Sénat sont disponibles depuis 2014 environ.
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Dans la presse(12)
Source : Recherche Google Actualités · Google Actualités (flux RSS) — dernière récupération le 08/09/2026
Liens extérieurs
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