Dernière mise à jour le 03/09/2026
Dernier mandat
- Type
- Sénateur
- Département
- Var
- Début de mandat
- 02/10/1986
- Fin de mandat
- 01/10/1995
Source : Fiche de l'élu · Sénat — dernière récupération le 03/09/2026
Tous les mandats
Var
02/10/1995 → 30/09/2004
Var
02/10/1986 → 01/10/1995
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Coordonnées
Aucune adresse enregistrée/trouvée.
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Affiliations politiques(1)
- Groupe Les Républicains11/12/2002 — 30/09/2004
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Collaborateurs
Aucun collaborateur enregistré.
La publication des noms des collaborateurs parlementaires est obligatoire depuis la loi pour la confiance dans la vie politique (septembre 2017).
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Activité parlementaire(16)
Rubriques (14)
Ministère attributaire (11)
| Date | Type | Intitulé | Statut |
|---|---|---|---|
| 18/12/2003 | Question écrite | Contrôle des délégataires de service public par la collectivité territoriale déléganteLibertés locales | — |
| 21/12/2000 | Question écrite | Délai de réponse aux questions écrites des sénateursPremier ministre | — |
| 14/05/1998 | Question écrite | Situation des sapeurs-pompiers volontaires recrutés pour la surveillance des baignades et des activités nautiquesIntérieur | — |
| 07/09/1995 | Question écrite | Plus-values de terrains expropriésÉconomie | — |
| 22/06/1995 | Question écrite | Médecins étrangers contractuels du service public hospitalierSanté publique | — |
| 17/06/1994 | Question orale | Tragédie du RwandaAffaires étrangères | — |
| 04/11/1993 | Question écrite | Réglementation applicable aux apports partiels d'actif entre sociétés participantesBudget | — |
| 06/05/1993 | Question écrite | Suite de la grève du cadastre de 1989 : droit de partage à exiger pour les copropriétés officiellement crééesBudget | — |
| 31/12/1992 | Question écrite | Suite de la grève du cadastre de 1989 : droit de partage à exiger pour les copropriétés officiellement crééesBudget | — |
| 30/04/1992 | Question écrite | Nouvelle profession d'avocatJustice | — |
| 12/09/1991 | Question écrite | Commande de canadairsIntérieur | — |
| 20/06/1991 | Question écrite | CanadairsIntérieur | — |
| 01/02/1990 | Question écrite | Statut des secrétaires médicalesSolidarité | — |
| 08/12/1988 | Question écrite | Remboursement de sommes dues par l'Etat au centre hospitalier intercommunal de Fréjus - Saint-Raphaël (Var)Solidarité | — |
| 19/02/1987 | Question écrite | Plafond légal de densité (PLD)Équipement | — |
| 18/12/1986 | Question écrite | Retrait d'une commune d'un syndicat intercommunalCollectivités locales | — |
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Commissions & groupes(2)
| Nom | Type | Début | Fin |
|---|---|---|---|
| commission des affaires étrangères | Commission permanente | 23/01/2001 | 30/09/2004 |
| commission des lois | Commission permanente | 06/10/1986 | 22/01/2001 |
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Historique électoral
Aucun résultat électoral enregistré.
L'historique électoral couvre les élections sénatoriales de 2023 (données publiées sur data.gouv.fr).
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Intérêts déclarés
Aucun intérêt déclaré.
La HATVP a été créée par la loi du 11 octobre 2013. Aucune déclaration n'est disponible pour les périodes antérieures.
Source : Fiche HATVP · HATVP (open data)
Historique des votes
Aucun vote enregistré.
Les données de scrutins du Sénat sont disponibles depuis 2014 environ.
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Dans la presse(10)
Source : Recherche Google Actualités · Google Actualités (flux RSS) — dernière récupération le 02/09/2026
Liens extérieurs
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