Dernière mise à jour le 08/09/2026
Dernier mandat
- Type
- Sénateur
- Département
- Pyrénées-Orientales
- Début de mandat
- 02/10/1992
- Fin de mandat
- 30/09/2001
Source : Fiche de l'élu · Sénat — dernière récupération le 03/09/2026
Tous les mandats
Pyrénées-Orientales
02/10/1992 → 30/09/2001
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Décorations
Légion d'honneur
Chevalier
Décret du 12/07/2002 · JO du 14/07/2002
RELATIONS AVEC LE PARLEMENT/Rel.Parlmt,P.Par.Gvt
ANCIEN SENATEUR
Ordre national du Mérite
Chevalier
Décret du 09/05/1988 · JO du 29/05/1988
INDUSTRIE/Ind.et Amenag.Du Ter.
VICE PDT
Légion d'honneur
Officier
Décret du 17/09/1953 · JO du 26/09/1953
Def Nle Guerre
Ancien Soldat au 21e Batn de Chasseurs à Pied
Coordonnées
Aucune adresse enregistrée/trouvée.
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Affiliations politiques
Aucune affiliation enregistrée/trouvée.
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Collaborateurs
Aucun collaborateur enregistré.
La publication des noms des collaborateurs parlementaires est obligatoire depuis la loi pour la confiance dans la vie politique (septembre 2017).
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Activité parlementaire(20)
Rubriques (16)
Ministère attributaire (10)
| Date | Type | Intitulé | Statut |
|---|---|---|---|
| 10/01/2001 | Question orale | Prise en charge des dialysésSanté | — |
| 03/10/2000 | Question orale | Régime indemnitaire des agents du cadre d'emploi de police municipaleFonction publique | — |
| 30/03/2000 | Question orale | Situation des opérateurs des activités physiques et sportivesFonction publique | — |
| 10/11/1999 | Question orale | Immatriculation des vélomoteursÉquipement | — |
| 04/11/1999 | Question orale | Danger de la chasse au sanglier dans les Pyrénées-OrientalesAgriculture | — |
| 26/03/1999 | Question orale | Aide aux rapatriésÉconomie | — |
| 03/03/1999 | Question orale | Avenir du TGV MéditerranéeÉquipement | — |
| 03/09/1998 | Question écrite | Reclassement des fonctionnaires territoriaux reconnus inaptes par suite de l'altération de leur état physiqueFonction publique | — |
| 30/07/1998 | Question écrite | Taxe sur la valeur ajoutée applicable au matériel pour personne handicapéeÉconomie | — |
| 04/12/1997 | Question écrite | Information des malades à haut risque vital des coupures de courant programmées par EDFSanté | — |
| 23/10/1997 | Question orale | Fouilles archéologiques dans l'emprise de la nouvelle liaison Perpignan-CanetCulture | — |
| 15/10/1997 | Question orale | Parution du décret organisant la carrière des directeurs généraux et directeurs généraux adjoints des conseils régionaux et générauxFonction publique | — |
| 03/07/1997 | Question écrite | Contrôle technique exercé par les agents départementaux habilités par le président du conseil général sur les établissements sociaux privésEmploi | — |
| 03/07/1997 | Question écrite | Organisation commune des marchés viti-vinicoleAgriculture | — |
| 02/05/1997 | Question écrite | Contrôle technique exercé par les agents départementaux habilités par le président du conseil général sur les établissements sociaux privésTravail | — |
| 06/03/1997 | Question écrite | Educateurs spécialisés et assistants de service social dans le cadre de la libre circulation des ressortissants de l'Union européenneTravail | — |
| 13/02/1997 | Question écrite | Lycée climatique et sportif de Font-RomeuJeunesse | — |
| 30/01/1997 | Question écrite | Application de la loi Robien aux associationsTravail | — |
| 17/10/1996 | Question écrite | Retraite mutualiste du combattantAnciens combattants | — |
| 12/09/1996 | Question écrite | Services auxiliaires de vie pour les personnes handicapéesTravail | — |
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Commissions & groupes(1)
| Nom | Type | Début | Fin |
|---|---|---|---|
| commission des affaires étrangères | Commission permanente | 06/10/1998 | 30/09/2001 |
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Historique électoral
Aucun résultat électoral enregistré.
L'historique électoral couvre les élections sénatoriales de 2023 (données publiées sur data.gouv.fr).
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Résultats municipaux(1 tours)
Municipales 2020
Les résultats des élections municipales sont disponibles sur data.gouv.fr à partir du scrutin de 2020.
Source : Municipales 2020 · data.gouv.fr — Licence Ouverte 2.0
Intérêts déclarés
Aucun intérêt déclaré.
La HATVP a été créée par la loi du 11 octobre 2013. Aucune déclaration n'est disponible pour les périodes antérieures.
Source : Fiche HATVP · HATVP (open data)
Historique des votes
Aucun vote enregistré.
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Dans la presse(10)
Source : Recherche Google Actualités · Google Actualités (flux RSS) — dernière récupération le 08/09/2026
Liens extérieurs
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