Dernière mise à jour le 07/09/2026
Dernier mandat
- Type
- Sénateur
- Département
- Meurthe-et-Moselle
- Début de mandat
- 02/10/1974
- Fin de mandat
- 02/10/1983
Source : Fiche de l'élu · Sénat — dernière récupération le 03/09/2026
Tous les mandats
Meurthe-et-Moselle
03/10/1983 → 01/10/1992
Meurthe-et-Moselle
02/10/1974 → 02/10/1983
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Coordonnées
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Affiliations politiques
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Collaborateurs
Aucun collaborateur enregistré.
La publication des noms des collaborateurs parlementaires est obligatoire depuis la loi pour la confiance dans la vie politique (septembre 2017).
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Activité parlementaire(20)
Rubriques (20)
Ministère attributaire (14)
| Date | Type | Intitulé | Statut |
|---|---|---|---|
| 18/06/1992 | Question orale | Position du Gouvernement concernant la mise en oeuvre d'une écotaxe en EuropeCommerce extérieur | — |
| 09/04/1992 | Question écrite | Limitation du taux d'augmentation des prix de journée dans les établissements d'accueil et de réadaptation socialeAffaires sociales | — |
| 13/02/1992 | Question écrite | Statut des enseignants des centres de formation des apprentisArtisanat et commerce | — |
| 13/02/1992 | Question écrite | Devenir des commissionnaires en douane dans le Marché unique européenÉconomie | — |
| 19/12/1991 | Question écrite | Statut des inspecteurs des affaires sanitaires et socialesAffaires sociales | — |
| 13/06/1991 | Question écrite | Crise de l'apicultureAgriculture | — |
| 14/02/1991 | Question écrite | Enveloppe des prêts bonifiés à l'agricultureAgriculture | — |
| 01/11/1990 | Question écrite | Remboursement du forfait technique aux électroradiologistesAffaires sociales | — |
| 14/06/1990 | Question écrite | Intégration de l'indemnité spéciale de sujétion de police pour le calcul des retraites de la gendarmerieDéfense | — |
| 03/05/1990 | Question écrite | Institution d'une taxe sur les véhicules de transport routier en RFAÉquipement | — |
| 08/02/1990 | Question écrite | Commémoration du 100e anniversaire de la naissance d'Hô Chi MinhPremier ministre | — |
| 23/11/1989 | Question écrite | Réglementation de l'ouverture d'établissements privés d'apprentissageÉducation | — |
| 26/10/1989 | Question écrite | Attribution de bourses scolaires et universitaires aux enfants de travailleurs indépendantsÉducation | — |
| 26/10/1989 | Question écrite | Chambres des métiers : mise en place d'une commission conjoints consultativeCommerce et artisanat | — |
| 18/05/1989 | Question écrite | Dépose de skieurs par hélicoptèreEnvironnement | — |
| 16/12/1983 | Question orale | Mutations de personnels du ministère des Affaires sociales et de la solidarité nationaleAffaires sociales | — |
| 27/10/1983 | Question écrite | Vente d'appartements: droit de préemption du locataireUrbanisme | — |
| 05/11/1982 | Question orale | Installation éventuelle de la société américaine Computer Vision à NancyRecherche | — |
| 24/07/1982 | Question écrite | Meurthe-et-Moselle: suppression des tournées de mutationBudget | — |
| 24/07/1982 | Question écrite | Communes gestionnaires d'établissements sociaux: créditsPremier ministre | — |
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Commissions & groupes(1)
| Nom | Type | Début | Fin |
|---|---|---|---|
| commission de l'économie | Commission permanente | 06/10/1974 | 01/10/1992 |
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Historique électoral
Aucun résultat électoral enregistré.
L'historique électoral couvre les élections sénatoriales de 2023 (données publiées sur data.gouv.fr).
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Intérêts déclarés
Aucun intérêt déclaré.
La HATVP a été créée par la loi du 11 octobre 2013. Aucune déclaration n'est disponible pour les périodes antérieures.
Source : Fiche HATVP · HATVP (open data)
Historique des votes
Aucun vote enregistré.
Les données de scrutins du Sénat sont disponibles depuis 2014 environ.
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Dans la presse(20)
Source : Recherche Google Actualités · Google Actualités (flux RSS) — dernière récupération le 07/09/2026
Liens extérieurs
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