Dernière mise à jour le 17/11/2026
Dernier mandat
- Type
- Sénateur
- Département
- Hauts-de-Seine
- Début de mandat
- 01/10/2004
- Fin de mandat
- 30/09/2011
Source : Fiche de l'élu · Sénat — dernière récupération le 17/11/2026
Tous les mandats
Hauts-de-Seine
01/10/2004 → 30/09/2011
Hauts-de-Seine
02/10/1995 → 30/09/2004
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Coordonnées
Aucune adresse enregistrée/trouvée.
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Affiliations politiques
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Collaborateurs
Aucun collaborateur enregistré.
La publication des noms des collaborateurs parlementaires est obligatoire depuis la loi pour la confiance dans la vie politique (septembre 2017).
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Activité parlementaire(14)
Rubriques (11)
Ministère attributaire (6)
| Date | Type | Intitulé | Statut |
|---|---|---|---|
| 28/07/2011 | Question écrite | Utilisation de produits chimiques originaires de l'Union européenne pour infliger la peine de mort aux États-UnisAffaires étrangères | — |
| 16/09/2010 | Question écrite | Mise à disposition de téléviseurs dans les établissements pénitentiairesJustice | — |
| 17/07/2008 | Question écrite | Statut des travailleurs sociaux de l'administration pénitentiaireJustice | — |
| 29/05/2008 | Question écrite | Nombre de places au concours d'entrée 2008 à l'École nationale de la magistratureJustice | — |
| 27/03/2008 | Question écrite | Intégration dans la haute fonction publique des ressortissants européens, anciens élèves de l'ENABudget | — |
| 06/03/2008 | Question écrite | Nomination du contrôleur général des lieux de privation de libertéJustice | — |
| 12/07/2007 | Question écrite | Nombre de places au concours d'entrée à l'École nationale de la magistratureJustice | — |
| 06/07/2006 | Question écrite | Nombre de places au concours d'entrée à l'ENMJustice | — |
| 14/07/2005 | Question écrite | Conditions d'exercice des missions des délégués départementaux de l'éducation nationale (DDEN)Éducation | — |
| 17/10/1996 | Question écrite | Conseil des prud'hommes de NanterreJustice | — |
| 10/10/1996 | Question écrite | Frais de gestion relatifs à la taxe ou redevance d'enlèvement des ordures ménagèresLogement | — |
| 27/06/1996 | Question écrite | Restrictions à la liberté du culte au TibetAffaires étrangères | — |
| 01/02/1996 | Question écrite | Restructurations à la SNECMADéfense | — |
| 23/11/1995 | Question écrite | Situation de l'université Paris X - Nanterre - La DéfenseÉducation | — |
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Commissions & groupes(5)
| Nom | Type | Début | Fin |
|---|---|---|---|
| Comité de déontologie parlementaire du Sénat | Délégation | 10/02/2010 | 30/09/2011 |
| commission des affaires européennes | Délégation | 08/10/2008 | 30/09/2011 |
| commission des affaires étrangères | Commission permanente | 07/10/2008 | 30/09/2011 |
| Délégation pour l'Union européenne | Délégation | 10/10/2001 | 07/10/2008 |
| Délégation pour l'Union européenne | Délégation | 14/10/1998 | 09/10/2001 |
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Historique électoral
Aucun résultat électoral enregistré.
L'historique électoral couvre les élections sénatoriales de 2023 (données publiées sur data.gouv.fr).
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Intérêts déclarés
Aucun intérêt déclaré.
La HATVP a été créée par la loi du 11 octobre 2013. Aucune déclaration n'est disponible pour les périodes antérieures.
Source : Fiche HATVP · HATVP (open data)
Historique des votes
Aucun vote enregistré.
Les données de scrutins du Sénat sont disponibles depuis 2014 environ.
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Dans la presse(20)
Source : Recherche Google Actualités · Google Actualités (flux RSS) — dernière récupération le 02/09/2026
Vérification des faits(1)
Dernière actualisation le 17/11/2026 à 17:47
Source : Google Fact Check Explorer · AFP Factuel et autres — dernière récupération le 08/09/2026
Liens extérieurs
Source : Fiche de l'élu · Sénat — dernière récupération le 09/11/2026
