Dernière mise à jour le 08/09/2026
Dernier mandat
- Type
- Sénateur
- Département
- Seine-Saint-Denis
- Début de mandat
- 02/10/1986
- Fin de mandat
- 01/10/1995
Source : Fiche de l'élu · Sénat — dernière récupération le 03/09/2026
Tous les mandats
Seine-Saint-Denis
02/10/1995 → 10/12/2002
Seine-Saint-Denis
02/10/1986 → 01/10/1995
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Coordonnées
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Affiliations politiques
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Collaborateurs
Aucun collaborateur enregistré.
La publication des noms des collaborateurs parlementaires est obligatoire depuis la loi pour la confiance dans la vie politique (septembre 2017).
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Activité parlementaire(20)
Rubriques (16)
Ministère attributaire (11)
| Date | Type | Intitulé | Statut |
|---|---|---|---|
| 15/11/2002 | Question orale | Enseignement professionnelJeunesse | — |
| 15/11/2002 | Question orale | Conditions d'inscription dans les établissements scolairesJeunesse | — |
| 07/12/2001 | Question orale | Conséquences de la jurisprudence "Perruche"Santé | — |
| 14/06/2001 | Question écrite | Extension au secteur libéral de la prise en charge de la CMUSanté | — |
| 21/12/2000 | Question écrite | Délai de réponse aux questions écrites des sénateursPremier ministre | — |
| 26/10/2000 | Question écrite | Concertation sur les modalités pratiques des simplifications administrativesFonction publique | — |
| 06/07/2000 | Question écrite | Publication des décrets relatifs aux modalités d'achat de fournitures scolairesÉducation | — |
| 06/07/2000 | Question écrite | Avancement de la publication du taux moyen d'augmentation autorisé relatif aux prix des repas dans les restaurants scolairesÉconomie | — |
| 23/06/2000 | Question orale | Filières d'immigration clandestineIntérieur | — |
| 02/03/2000 | Question écrite | Recouvrement intégré des cotisations sociales des artisans et commerçantsEmploi | — |
| 10/02/2000 | Question écrite | Publication d'une plaquette intitulée " Révélation, chronique de Pierre "Emploi | — |
| 10/02/2000 | Question écrite | Dysfonctionnement affectant la Fédération nationale de karatéJeunesse | — |
| 27/01/2000 | Question écrite | Commande de l'hélicoptère NH 90Défense | — |
| 04/11/1999 | Question écrite | Implantation d'un élevage de chiens destinés à l'expérimentation animale dans l'AllierAgriculture | — |
| 01/04/1999 | Question écrite | Sécurité dans les établissements scolairesIntérieur | — |
| 10/04/1998 | Question orale | Situation des établissements scolaires en Seine-Saint-DenisÉducation | — |
| 22/01/1998 | Question écrite | Contrôle des poids lourds équipés de bras de levage ou de stabilisateursÉquipement | — |
| 26/11/1997 | Question orale | Conditions de retransmission de la Coupe du monde de footballJeunesse | — |
| 27/06/1996 | Question écrite | Système de versement des bourses d'étudesÉducation | — |
| 16/02/1996 | Question orale | Maintien des contrats emploi-solidarité dans les établissements scolairesÉducation | — |
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Commissions & groupes
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Historique électoral
Aucun résultat électoral enregistré.
L'historique électoral couvre les élections sénatoriales de 2023 (données publiées sur data.gouv.fr).
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Intérêts déclarés
Aucun intérêt déclaré.
La HATVP a été créée par la loi du 11 octobre 2013. Aucune déclaration n'est disponible pour les périodes antérieures.
Source : Fiche HATVP · HATVP (open data)
Historique des votes
Aucun vote enregistré.
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Dans la presse(7)
Source : Recherche Google Actualités · Google Actualités (flux RSS) — dernière récupération le 08/09/2026
Liens extérieurs
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