Dernière mise à jour le 07/09/2026
Dernier mandat
- Type
- Sénateur
- Département
- Gers
- Début de mandat
- 02/10/1989
- Fin de mandat
- 30/09/1998
Source : Fiche de l'élu · Sénat — dernière récupération le 03/09/2026
Tous les mandats
Gers
02/10/1989 → 30/09/1998
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Coordonnées
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Affiliations politiques
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Collaborateurs
Aucun collaborateur enregistré.
La publication des noms des collaborateurs parlementaires est obligatoire depuis la loi pour la confiance dans la vie politique (septembre 2017).
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Activité parlementaire(20)
Rubriques (15)
Ministère attributaire (11)
| Date | Type | Intitulé | Statut |
|---|---|---|---|
| 09/07/1998 | Question écrite | Corps spécifiques du ministère de l'agricultureAgriculture | — |
| 28/05/1998 | Question écrite | Guides interprètes et guides conférenciersEmploi | — |
| 28/05/1998 | Question écrite | TVA applicable aux guides interprètes et aux guides conférenciersÉconomie | — |
| 07/05/1998 | Question écrite | Eventuelle fermeture de la brigade de gendarmerie d'Estang (Gers)Défense | — |
| 09/04/1998 | Question écrite | Production de l'ail dans le département du GersAgriculture | — |
| 19/02/1998 | Question écrite | Revalorisation des retraites agricoles et reconnaissance du travail des épouses d'agriculteursAgriculture | — |
| 22/01/1998 | Question écrite | Projet de réforme de l'organisation économique fruits et légumesAgriculture | — |
| 15/01/1998 | Question écrite | Institut universitaire de technologie A département génie biologique et GEA d'AuchÉducation | — |
| 25/12/1997 | Question écrite | Redressements fiscaux dans le secteur du tourisme associatifTourisme | — |
| 25/12/1997 | Question écrite | Distribution par La Poste des produits d'assurance dommagesPetites et moyennes entreprises | — |
| 25/12/1997 | Question écrite | Mesures d'aides en faveur des maraîchersAgriculture | — |
| 27/11/1997 | Question écrite | Revalorisation des retraites agricolesAgriculture | — |
| 18/09/1997 | Question écrite | Taxe sur la valeur ajoutée (TVA) dans le secteur de la restaurationTourisme | — |
| 22/05/1997 | Question écrite | Situation des coopératives viticoles et taxe C 3 SÉconomie | — |
| 03/04/1997 | Question écrite | Eventuelle suppression de la traduction en français des brevets européens d'origine étrangèreFrancophonie | — |
| 03/04/1997 | Question écrite | Validation des stages des étudiants en médecineTravail | — |
| 13/03/1997 | Question écrite | Réglementation des installations classées pour les exploitations viticolesAgriculture | — |
| 06/03/1997 | Question écrite | Installations classées pour les exploitations viticolesAgriculture | — |
| 27/02/1997 | Question écrite | Situation des retraités français de la zone franc après la dévaluation du franc CFAPremier ministre | — |
| 27/02/1997 | Question écrite | Centres d'interruption volontaire de grossesseSanté | — |
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Commissions & groupes
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Historique électoral
Aucun résultat électoral enregistré.
L'historique électoral couvre les élections sénatoriales de 2023 (données publiées sur data.gouv.fr).
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Intérêts déclarés
Aucun intérêt déclaré.
La HATVP a été créée par la loi du 11 octobre 2013. Aucune déclaration n'est disponible pour les périodes antérieures.
Source : Fiche HATVP · HATVP (open data)
Historique des votes
Aucun vote enregistré.
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Dans la presse(20)
Source : Recherche Google Actualités · Google Actualités (flux RSS) — dernière récupération le 07/09/2026
Liens extérieurs
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