Dernière mise à jour le 06/09/2026
Dernier mandat
- Type
- Sénateur
- Département
- Nièvre
- Début de mandat
- 22/12/1977
- Fin de mandat
- 02/10/1983
Source : Fiche de l'élu · Sénat — dernière récupération le 03/09/2026
Tous les mandats
Nièvre
03/10/1983 → 01/10/1992
Nièvre
22/12/1977 → 02/10/1983
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Décorations
Médaille militaire
Médaille militaire - grade unique
Décret du 10/04/2001 · JO du 18/04/2001
DEFENSE/ACTIVE/Défense Active
ADJUDANT-CHEF
Ordre national du Mérite
Chevalier
Décret du 09/05/1988 · JO du 29/05/1988
COOPERATION/Cooper. et Develop.
MISSIONNAIRE
Ordre national du Mérite
Chevalier
Décret du 07/05/1981 · JO du 12/05/1981
OUTRE MER/Dep. et Ter.Outre-Mer
DIR
Ordre national du Mérite
Officier
Décret du 22/12/1965 · JO du 24/12/1965
TRAVAIL/Trv,Emp.et Form.Prof.
PDT
Médaille militaire
Médaille militaire - grade unique
Décret du 31/12/1962 · JO du 19/01/1963
DEFENSE/ACTIVE/D.Terre Active
SGT CHEF
Légion d'honneur
Chevalier
Décret du 30/06/1939
DEFENSE/RESERVES/D.Terre Reserves
LT
Coordonnées
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Affiliations politiques
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Collaborateurs
Aucun collaborateur enregistré.
La publication des noms des collaborateurs parlementaires est obligatoire depuis la loi pour la confiance dans la vie politique (septembre 2017).
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Activité parlementaire(20)
Rubriques (15)
Ministère attributaire (11)
| Date | Type | Intitulé | Statut |
|---|---|---|---|
| 20/09/1990 | Question écrite | Recrutement du personnel communalIntérieur (M.D.) | — |
| 20/09/1990 | Question écrite | Promotion du personnel communalIntérieur | — |
| 09/05/1988 | Question écrite | Financement des prêts bonifiés CUMAAgriculture | — |
| 09/07/1987 | Question écrite | Avancement des infirmiers psychiatriquesAffaires sociales | — |
| 09/07/1987 | Question écrite | Transcription des actes administratifs relatifs aux malades placés d'officeJustice | — |
| 05/05/1982 | Question écrite | Hôpitaux: insuffisance de personnelsSanté | — |
| 05/05/1982 | Question écrite | Infirmiers des hôpitaux: possibilité de soins à domicileSanté | — |
| 17/11/1981 | Question écrite | Nièvre: financement du programme d'électrification ruraleAgriculture | — |
| 17/12/1980 | Question écrite | Publicité: usage de la langue françaiseCulture | — |
| 17/12/1980 | Question écrite | Centres hospitaliers de psychiatrie: surveillance des détenusJustice | — |
| 18/06/1980 | Question écrite | Encadrement du crédit: conséquences pour les entreprises du bâtimentÉconomie | — |
| 05/06/1980 | Question écrite | Enseignants de la conduite automobile: éducation routièreTransports | — |
| 30/04/1980 | Question écrite | Electrification rurale: ressources du fonds d'amortissement des charges d'électrificationAgriculture | — |
| 30/04/1980 | Question écrite | Marchés négociés des collectivités locales: plafondIntérieur | — |
| 09/12/1979 | Question écrite | Electrification rurale: modification de la liste des bénéficiairesAgriculture | — |
| 20/07/1979 | Question écrite | Avantages de vieillesse et d'invalidité: blocage de la majoration pour conjointsSanté | — |
| 30/05/1979 | Question écrite | Centre de formation d'apprentis: valeur des heures de regroupement hebdomadaireÉducation | — |
| 12/04/1979 | Question écrite | Maison d'arrêt de Nevers: situation du personnelJustice | — |
| 01/12/1978 | Question écrite | Professeurs certifiés: promotion interneÉducation | — |
| 29/11/1978 | Question écrite | Droits de mutation: exemption pour les bois et forêts (cas particuliers)Budget | — |
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Commissions & groupes
Aucune commission enregistrée/trouvée.
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Historique électoral
Aucun résultat électoral enregistré.
L'historique électoral couvre les élections sénatoriales de 2023 (données publiées sur data.gouv.fr).
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Intérêts déclarés
Aucun intérêt déclaré.
La HATVP a été créée par la loi du 11 octobre 2013. Aucune déclaration n'est disponible pour les périodes antérieures.
Source : Fiche HATVP · HATVP (open data)
Historique des votes
Aucun vote enregistré.
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Dans la presse(20)
Source : Recherche Google Actualités · Google Actualités (flux RSS) — dernière récupération le 06/09/2026
Liens extérieurs
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