Dernière mise à jour le 07/09/2026
Dernier mandat
- Type
- Sénateur
- Département
- Doubs
- Début de mandat
- 02/10/1971
- Fin de mandat
- 01/10/1980
Source : Fiche de l'élu · Sénat — dernière récupération le 03/09/2026
Tous les mandats
Doubs
02/10/1980 → 24/06/1988
Doubs
02/10/1971 → 01/10/1980
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Coordonnées
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Affiliations politiques
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Collaborateurs
Aucun collaborateur enregistré.
La publication des noms des collaborateurs parlementaires est obligatoire depuis la loi pour la confiance dans la vie politique (septembre 2017).
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Activité parlementaire(20)
Rubriques (17)
Ministère attributaire (12)
| Date | Type | Intitulé | Statut |
|---|---|---|---|
| 14/04/1988 | Question écrite | Sauvegarde des milieux souterrains, du patrimoine et de l'environnementEnvironnement | — |
| 21/01/1988 | Question écrite | Suivi de la suppression des centres de formation de PEGCEnseignement | — |
| 14/01/1988 | Question écrite | Nombre de militaires de carrière en activité ayant servi en Afrique du NordDéfense | — |
| 18/12/1987 | Question orale | Retraite mutualiste des anciens combattants d'Afrique du NordAnciens combattants | — |
| 03/12/1987 | Question écrite | Tarif préférentiel EDF " zones froides "Industrie | — |
| 06/08/1987 | Question écrite | Renforcement des effectifs et matériel des services du cadastreÉconomie | — |
| 06/08/1987 | Question écrite | Promotion municipale de la création d'entreprise : aide financière étatique et régionalePremier ministre | — |
| 30/04/1987 | Question écrite | Formation continue des PEGC: utilisation des compétencesÉducation | — |
| 19/03/1987 | Question écrite | Situation des locataires des offices d'HLMÉquipement | — |
| 26/02/1987 | Question écrite | Problèmes des grands handicapésAffaires sociales | — |
| 19/02/1987 | Question écrite | Accueil des réfugiés politiques de toutes originesAffaires sociales | — |
| 11/12/1986 | Question écrite | Incidence financière de la mention "Guerre d'Algérie" sur les pensions d'invaliditéÉconomie | — |
| 27/11/1986 | Question écrite | Crise de l'industrie horlogère franc-comtoiseIndustrie | — |
| 17/07/1986 | Question écrite | Agricultrices: remplacement pendant leurs congés de maternitéAgriculture | — |
| 15/11/1985 | Question orale | Programme de lutte contre la pauvretéPremier ministre | — |
| 14/03/1985 | Question écrite | Anciens combattants: rattrapage du rapport constantAnciens combattants | — |
| 07/06/1984 | Question écrite | Retards dans le versement des prestations des ASSEDICAffaires sociales | — |
| 17/05/1984 | Question écrite | Indemnité de logement des instituteurs: ayants droitÉducation | — |
| 11/05/1984 | Question orale | Versement de la dotation "instituteurs"Intérieur | — |
| 10/05/1984 | Question écrite | Exonération des frais d'accès au réseau téléphonique pour les titulaires du fonds national de solidaritéAffaires sociales | — |
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Commissions & groupes(2)
| Nom | Type | Début | Fin |
|---|---|---|---|
| commission des finances | Commission permanente | 06/10/1986 | 24/06/1988 |
| commission des affaires sociales | Commission permanente | 06/10/1971 | 06/10/1986 |
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Historique électoral
Aucun résultat électoral enregistré.
L'historique électoral couvre les élections sénatoriales de 2023 (données publiées sur data.gouv.fr).
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Intérêts déclarés
Aucun intérêt déclaré.
La HATVP a été créée par la loi du 11 octobre 2013. Aucune déclaration n'est disponible pour les périodes antérieures.
Source : Fiche HATVP · HATVP (open data)
Historique des votes
Aucun vote enregistré.
Les données de scrutins du Sénat sont disponibles depuis 2014 environ.
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Dans la presse(20)
Source : Recherche Google Actualités · Google Actualités (flux RSS) — dernière récupération le 07/09/2026
Liens extérieurs
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