Dernière mise à jour le 07/09/2026
Dernier mandat
- Type
- Sénateur
- Département
- Essonne
- Début de mandat
- 02/10/1986
- Fin de mandat
- 01/10/1995
Source : Fiche de l'élu · Sénat — dernière récupération le 03/09/2026
Tous les mandats
Essonne
02/10/1986 → 01/10/1995
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Coordonnées
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Affiliations politiques
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Collaborateurs
Aucun collaborateur enregistré.
La publication des noms des collaborateurs parlementaires est obligatoire depuis la loi pour la confiance dans la vie politique (septembre 2017).
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Activité parlementaire(20)
Rubriques (19)
Ministère attributaire (12)
| Date | Type | Intitulé | Statut |
|---|---|---|---|
| 20/04/1995 | Question écrite | TVA applicable aux véhicules destinés au transport d'handicapésBudget | — |
| 30/03/1995 | Question écrite | Expulsion d'un scientifique d'origine algérienneIntérieur | — |
| 23/03/1995 | Question écrite | Pension de retraite des anciens combattants d'Afrique du NordAffaires sociales | — |
| 23/03/1995 | Question écrite | Fermeture de magasins du groupe Félix PotinÉconomie | — |
| 09/03/1995 | Question écrite | Acoustique des bâtiments scolairesEnvironnement | — |
| 09/03/1995 | Question écrite | Professeurs de biologie géologieÉducation | — |
| 09/02/1995 | Question écrite | Réhabilitation du Foyer international de Massy (Essonne)Coopération | — |
| 02/02/1995 | Question écrite | Situation des élèves pilotes de ligne issus de la formation organisée par la direction générale de l'aviation civileÉquipement | — |
| 03/11/1994 | Question écrite | Devenir de l'Institut de génétique et de microbiologie (URA 1354)Enseignement supérieur | — |
| 03/11/1994 | Question écrite | Situation des agents de police de la grande banlieue parisienneIntérieur | — |
| 27/10/1994 | Question écrite | Délocalisation du service technique de la navigation maritime et des transmissions de l'équipement (STNMTE)Équipement | — |
| 13/10/1994 | Question écrite | Situation de la Compagnie générale de géophysique (CGG)Industrie | — |
| 06/10/1994 | Question écrite | Projet d'aménagement du plateau de Saclay (Essonne)Intérieur | — |
| 29/09/1994 | Question écrite | Commission administrative de reclassement pour les fonctionnaires ayant quitté leur emploi par suite d'événements de guerreAnciens combattants | — |
| 22/09/1994 | Question écrite | Report du paiement d'une prime d'exploitation réservée aux agents de La PosteIndustrie | — |
| 22/09/1994 | Question écrite | Retraités des postes et télécommunicationsIndustrie | — |
| 01/09/1994 | Question écrite | Situation au Sahara occidentalAffaires étrangères | — |
| 07/07/1994 | Question écrite | URSSAF et repas servis aux personnels d'encadrement des cantines scolairesBudget | — |
| 30/06/1994 | Question écrite | Rapport concernant les bénéficiaires de l'allocation adulte handicapé pour la loi de finances 1994Budget | — |
| 23/06/1994 | Question écrite | Fermeture du services des urgences de l'hôpital d'OrsayAffaires sociales | — |
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Commissions & groupes(1)
| Nom | Type | Début | Fin |
|---|---|---|---|
| commission des finances | Commission permanente | 06/10/1986 | 01/10/1995 |
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Historique électoral
Aucun résultat électoral enregistré.
L'historique électoral couvre les élections sénatoriales de 2023 (données publiées sur data.gouv.fr).
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Intérêts déclarés
Aucun intérêt déclaré.
La HATVP a été créée par la loi du 11 octobre 2013. Aucune déclaration n'est disponible pour les périodes antérieures.
Source : Fiche HATVP · HATVP (open data)
Historique des votes
Aucun vote enregistré.
Les données de scrutins du Sénat sont disponibles depuis 2014 environ.
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Dans la presse(2)
Source : Recherche Google Actualités · Google Actualités (flux RSS) — dernière récupération le 07/09/2026
Liens extérieurs
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