Dernière mise à jour le 08/09/2026
Dernier mandat
- Type
- Sénateur
- Département
- Moselle
- Début de mandat
- 05/07/1997
- Fin de mandat
- 30/09/2001
Source : Fiche de l'élu · Sénat — dernière récupération le 03/09/2026
Tous les mandats
Moselle
05/07/1997 → 30/09/2001
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Coordonnées
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Affiliations politiques
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Collaborateurs
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Activité parlementaire(20)
Rubriques (18)
Ministère attributaire (9)
| Date | Type | Intitulé | Statut |
|---|---|---|---|
| 12/07/2001 | Question écrite | Rénovation du patrimoine du tourisme social et associatifÉconomie | — |
| 28/06/2001 | Question écrite | Application des 35 heures aux agents du ministère de l'économie, des finances et de l'industrieÉconomie | — |
| 21/06/2001 | Question écrite | Situation de l'inspection du travail en MoselleEmploi | — |
| 31/05/2001 | Question écrite | Retraite des personnes titulaires d'une pension d'invalidité pour inaptitude au travailEmploi | — |
| 19/04/2001 | Question écrite | Conditions de gérance d'un hôtelEmploi | — |
| 12/04/2001 | Question écrite | Création d'un comité d'hygiène et de sécurité pour les ouvriers d'Etat au ministère de l'intérieurIntérieur | — |
| 22/03/2001 | Question écrite | Situation financière des associations socioculturelles des établissements pénitentiairesJustice | — |
| 22/03/2001 | Question écrite | Situation de l'hébergement des demandeurs d'asile en MoselleEmploi | — |
| 15/03/2001 | Question écrite | Archives de la gendarmerieDéfense | — |
| 15/03/2001 | Question écrite | Taxe sur le transport fluvialÉquipement | — |
| 08/02/2001 | Question écrite | Suppression des médecins agréés en matière de pneumoconioseEmploi | — |
| 08/02/2001 | Question écrite | Reconnaissance de l'atteinte pneumoconiotique d'un mineurEmploi | — |
| 01/02/2001 | Question écrite | Application de la loi sur la présomption d'innocence : renforcement des moyens matériels et humains de la justiceJustice | — |
| 25/01/2001 | Question écrite | Inquiétudes des familles des malades mentaux du département de la MoselleSanté | — |
| 11/01/2001 | Question écrite | Taxe d'équarrissageÉconomie | — |
| 21/12/2000 | Question écrite | Situation des associations gérant des foyers d'accueilEmploi | — |
| 14/12/2000 | Question écrite | Conseils d'architecture, d'urbanisme et de l'environnementCulture | — |
| 07/12/2000 | Question écrite | Contrats des salariés des petites et moyennes associationsJeunesse | — |
| 30/11/2000 | Question écrite | Utilisation des bilans de fin de mandat durant la campagne officielle des municipalesIntérieur | — |
| 09/11/2000 | Question écrite | Projet de réforme des aides forfaitaires pour les contrats de qualificationEmploi | — |
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Commissions & groupes
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Historique électoral
Aucun résultat électoral enregistré.
L'historique électoral couvre les élections sénatoriales de 2023 (données publiées sur data.gouv.fr).
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Intérêts déclarés
Aucun intérêt déclaré.
La HATVP a été créée par la loi du 11 octobre 2013. Aucune déclaration n'est disponible pour les périodes antérieures.
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Historique des votes
Aucun vote enregistré.
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Dans la presse(2)
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Liens extérieurs
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