Dernière mise à jour le 03/09/2026
Dernier mandat
- Type
- Sénateur
- Département
- Pas-de-Calais
- Début de mandat
- 02/10/1965
- Fin de mandat
- 09/07/1974
Source : Fiche de l'élu · Sénat — dernière récupération le 03/09/2026
Tous les mandats
Pas-de-Calais
03/10/1983 → 01/10/1992
Pas-de-Calais
02/10/1974 → 02/10/1983
Pas-de-Calais
02/10/1965 → 09/07/1974
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Coordonnées
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Affiliations politiques
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Collaborateurs
Aucun collaborateur enregistré.
La publication des noms des collaborateurs parlementaires est obligatoire depuis la loi pour la confiance dans la vie politique (septembre 2017).
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Activité parlementaire(20)
Rubriques (19)
Ministère attributaire (14)
| Date | Type | Intitulé | Statut |
|---|---|---|---|
| 21/05/1992 | Question écrite | Remboursement des vaccins contre les infections à Haemophilus influenzae type BSanté | — |
| 12/03/1992 | Question écrite | Création d'une clinique non conventionnée à Marcq-en-Baroeul (Nord)Santé | — |
| 13/02/1992 | Question écrite | Traitement des chèques impayés, volés ou sans provisionÉconomie | — |
| 13/02/1992 | Question écrite | Revendications des anciens combattants d'Afrique du NordPremier ministre | — |
| 13/02/1992 | Question écrite | Statut des dessinateurs de l'équipementÉquipement | — |
| 06/02/1992 | Question écrite | Maintien du choix de plus d'une discipline optionnelle pour les lycéensÉducation | — |
| 06/02/1992 | Question écrite | Revalorisation de l'apprentissagePremier ministre | — |
| 19/12/1991 | Question écrite | Fiscalité des titres de Sofica souscrits en indivisBudget | — |
| 19/12/1991 | Question écrite | Veuves : imposition des pensionsBudget | — |
| 19/12/1991 | Question écrite | Division du capital nominal des titres investis dans les Sofica agrééesBudget | — |
| 24/10/1991 | Question écrite | Revalorisation des allocations servies aux personnes handicapéesAffaires sociales | — |
| 04/07/1991 | Question écrite | Taux de la TVA applicable aux sièges auto pour enfantsÉconomie | — |
| 25/04/1991 | Question écrite | Concurrence déloyale subie par les distributeurs de meubles de la région Nord - Pas-de-CalaisCommerce et artisanat | — |
| 19/04/1990 | Question écrite | Révision de la loi VerdeilleEnvironnement | — |
| 29/03/1990 | Question écrite | Enseignement de l'art dramatiqueCulture | — |
| 08/02/1990 | Question écrite | Publication du guide concernant les obligations des mairesIntérieur | — |
| 08/02/1990 | Question écrite | Etat de publication d'une loiSolidarité | — |
| 08/02/1990 | Question écrite | Accès des communes minières à la deuxième part du Fonds national de péréquation de la taxe professionnelleIndustrie | — |
| 08/02/1990 | Question écrite | Etat des réflexions du groupe de travail sur le surendettement des FrançaisConsommation | — |
| 08/02/1990 | Question écrite | Mensualisation du paiement de la taxe d'habitationÉconomie | — |
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Commissions & groupes(5)
| Nom | Type | Début | Fin |
|---|---|---|---|
| commission des affaires étrangères | Commission permanente | 29/10/1974 | 27/09/1992 |
| commission des affaires étrangères | Commission permanente | 06/10/1971 | 09/07/1974 |
| commission des lois | Commission permanente | 08/10/1968 | 06/10/1971 |
| commission de l'économie | Commission permanente | 05/10/1966 | 08/10/1968 |
| commission des affaires sociales | Commission permanente | 06/10/1965 | 05/10/1966 |
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Historique électoral
Aucun résultat électoral enregistré.
L'historique électoral couvre les élections sénatoriales de 2023 (données publiées sur data.gouv.fr).
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Intérêts déclarés
Aucun intérêt déclaré.
La HATVP a été créée par la loi du 11 octobre 2013. Aucune déclaration n'est disponible pour les périodes antérieures.
Source : Fiche HATVP · HATVP (open data)
Historique des votes
Aucun vote enregistré.
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Dans la presse(1)
Source : Recherche Google Actualités · Google Actualités (flux RSS) — dernière récupération le 02/09/2026
Liens extérieurs
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