Dernière mise à jour le 08/09/2026
Dernier mandat
- Type
- Sénateur
- Département
- Cantal
- Début de mandat
- 02/10/1989
- Fin de mandat
- 30/09/1998
Source : Fiche de l'élu · Sénat — dernière récupération le 03/09/2026
Tous les mandats
Cantal
02/10/1989 → 30/09/1998
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Coordonnées
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Affiliations politiques
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Collaborateurs
Aucun collaborateur enregistré.
La publication des noms des collaborateurs parlementaires est obligatoire depuis la loi pour la confiance dans la vie politique (septembre 2017).
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Activité parlementaire(20)
Rubriques (19)
Ministère attributaire (10)
| Date | Type | Intitulé | Statut |
|---|---|---|---|
| 17/09/1998 | Question écrite | Conditions de versement des prestations familialesAgriculture | — |
| 02/07/1998 | Question écrite | Mise aux normes des bâtiments d'élevageAgriculture | — |
| 28/05/1998 | Question écrite | Coût des services à domicileEmploi | — |
| 14/05/1998 | Question écrite | Contrats emploi solidarité proposés aux handicapésEmploi | — |
| 30/04/1998 | Question écrite | Attribution de la carte du combattant aux anciens combattants d'Afrique du NordAnciens combattants | — |
| 30/04/1998 | Question écrite | Répartition des aides aux bénéficiaires du fonds de solidaritéAnciens combattants | — |
| 30/04/1998 | Question écrite | Commémoration du cessez-le-feu du 19 mars 1962 en AlgérieAnciens combattants | — |
| 20/11/1997 | Question écrite | Avenir du plan textile habillementÉconomie | — |
| 02/10/1997 | Question écrite | Financement des unités de sélection et de promotion des racesAgriculture | — |
| 25/09/1997 | Question écrite | Situation des candidats admis sur les listes complémentaires des concours de recrutement des professeurs du second degréÉducation | — |
| 25/09/1997 | Question écrite | Avenir de la Fédération nationale des foyers ruraux (FNFR)Agriculture | — |
| 11/09/1997 | Question écrite | Situation financière des communes du CantalIntérieur | — |
| 03/07/1997 | Question écrite | Régime fiscal des associations regroupées au sein de l'union des foyers et services pour jeunes travailleursPremier ministre | — |
| 03/07/1997 | Question écrite | Cotisations sociales applicables aux petits travaux effectués pour le compte des collectivités territorialesEmploi | — |
| 03/07/1997 | Question écrite | Transports des malades en véhicules sanitaires légersEmploi | — |
| 02/05/1997 | Question écrite | Fiscalité des foyers de jeunes travailleursPremier ministre | — |
| 17/04/1997 | Question écrite | Journaux locaux d'information et tarifs postauxPoste | — |
| 27/02/1997 | Question écrite | Réforme de la commission départementale des objets mobiliersCulture | — |
| 27/02/1997 | Question écrite | Transports sanitaires et taxisTravail | — |
| 06/12/1996 | Question orale | Mesures contre la maladie de la "vache folle"Agriculture | — |
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Commissions & groupes
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Historique électoral
Aucun résultat électoral enregistré.
L'historique électoral couvre les élections sénatoriales de 2023 (données publiées sur data.gouv.fr).
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Intérêts déclarés
Aucun intérêt déclaré.
La HATVP a été créée par la loi du 11 octobre 2013. Aucune déclaration n'est disponible pour les périodes antérieures.
Source : Fiche HATVP · HATVP (open data)
Historique des votes
Aucun vote enregistré.
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Dans la presse(2)
Source : Recherche Google Actualités · Google Actualités (flux RSS) — dernière récupération le 08/09/2026
Liens extérieurs
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