Dernière mise à jour le 07/09/2026
Dernier mandat
- Type
- Sénateur
- Département
- Savoie
- Début de mandat
- 03/10/1977
- Fin de mandat
- 01/10/1986
Source : Fiche de l'élu · Sénat — dernière récupération le 03/09/2026
Tous les mandats
Savoie
02/10/1995 → 30/09/2004
Savoie
03/10/1977 → 01/10/1986
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Coordonnées
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Affiliations politiques
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Collaborateurs
Aucun collaborateur enregistré.
La publication des noms des collaborateurs parlementaires est obligatoire depuis la loi pour la confiance dans la vie politique (septembre 2017).
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Activité parlementaire(20)
Rubriques (18)
Ministère attributaire (13)
| Date | Type | Intitulé | Statut |
|---|---|---|---|
| 16/09/2004 | Question écrite | Régime fiscal applicable aux anciens combattantsÉconomie | — |
| 15/07/2004 | Question écrite | Mise en oeuvre de l'attestation scolaire de sécurité routièreÉquipement | — |
| 15/07/2004 | Question écrite | Situation des enseignants contractuels de l'éducation nationaleÉducation | — |
| 17/06/2004 | Question écrite | Allocation personnalisée d'autonomieSanté | — |
| 13/05/2004 | Question écrite | Evolution des effectifs du personnel fonctionnaire de l'Office national des forêtsAgriculture | — |
| 13/05/2004 | Question écrite | Situation de la maison d'arrêt de ChambéryJustice | — |
| 13/05/2004 | Question écrite | Mise en oeuvre de la loi du 5 juillet 2000 relative à l'accueil des gens du voyageEmploi | — |
| 13/05/2004 | Question écrite | Evaluation du parc automobile françaisIntérieur | — |
| 15/04/2004 | Question écrite | Conséquences de la hausse des prix de l'acier et des produits dérivés pour les entreprises du bâtiment et des travaux publicsÉconomie | — |
| 01/04/2004 | Question écrite | Indemnisation des orphelins des victimes du nazismeAnciens combattants | — |
| 01/04/2004 | Question écrite | Mise en oeuvre du programme de lutte contre la maladie d'AlzheimerSanté | — |
| 04/03/2004 | Question écrite | Mise en place du Conseil international consultatif et de contrôle et du Fonds de développement pour l'IrakAffaires étrangères | — |
| 04/03/2004 | Question écrite | Situation de l'institut d'études politiques de GrenobleJeunesse | — |
| 04/03/2004 | Question écrite | Permis probatoireÉquipement | — |
| 12/02/2004 | Question écrite | Financement du service public de l'équarrissagePetites et moyennes entreprises | — |
| 15/01/2004 | Question écrite | Préoccupations des producteurs de fruits à coqueAgriculture | — |
| 15/01/2004 | Question écrite | Construction du mur séparant Israël des territoires palestiniensAffaires étrangères | — |
| 25/12/2003 | Question écrite | Conséquences de la loi relative à l'organisation et à la promotion des activités physiques et sportives pour les fédérations affinitaires et multisportsSports | — |
| 25/12/2003 | Question écrite | Fiscalité applicable aux indemnités perçues par les victimes de l'amianteÉconomie | — |
| 27/11/2003 | Question écrite | Situation des associations de consommateursPetites et moyennes entreprises | — |
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Commissions & groupes(2)
| Nom | Type | Début | Fin |
|---|---|---|---|
| Délégation pour la planification | Délégation | 10/10/2001 | 30/09/2004 |
| Délégation pour la planification | Délégation | 14/10/1998 | 09/10/2001 |
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Historique électoral
Aucun résultat électoral enregistré.
L'historique électoral couvre les élections sénatoriales de 2023 (données publiées sur data.gouv.fr).
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Intérêts déclarés
Aucun intérêt déclaré.
La HATVP a été créée par la loi du 11 octobre 2013. Aucune déclaration n'est disponible pour les périodes antérieures.
Source : Fiche HATVP · HATVP (open data)
Historique des votes
Aucun vote enregistré.
Les données de scrutins du Sénat sont disponibles depuis 2014 environ.
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Dans la presse(14)
Source : Recherche Google Actualités · Google Actualités (flux RSS) — dernière récupération le 07/09/2026
Liens extérieurs
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