Dernière mise à jour le 21/11/2026
Dernier mandat
- Type
- Sénateur
- Département
- Bas-Rhin
- Début de mandat
- 21/02/2005
- Fin de mandat
- 30/09/2014
Source : Fiche de l'élu · Sénat — dernière récupération le 17/11/2026
Tous les mandats
Bas-Rhin
21/02/2005 → 30/09/2014
Bas-Rhin
01/10/2004 → 26/11/2004
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Coordonnées
Aucune adresse enregistrée/trouvée.
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Affiliations politiques(4)
- Groupe Socialiste, Écologiste et Républicain22/02/2005 — 30/09/2014
- Réunion administrative des non-inscrits21/02/2005 — 22/02/2005
- Groupe Socialiste, Écologiste et Républicain05/10/2004 — 26/11/2004
- Sénateurs n'appartenant à aucun groupe01/10/2004 — 04/10/2004
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Collaborateurs
Aucun collaborateur enregistré.
La publication des noms des collaborateurs parlementaires est obligatoire depuis la loi pour la confiance dans la vie politique (septembre 2017).
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Activité parlementaire(20)
Rubriques (17)
Ministère attributaire (9)
| Date | Type | Intitulé | Statut |
|---|---|---|---|
| 17/07/2014 | Question écrite | Surcoûts de l'optiqueAffaires sociales et santé | — |
| 17/07/2014 | Question écrite | Normes d'encadrement dans les centres éducatifs fermésJustice | — |
| 03/07/2014 | Question écrite | Avenir de l'obligation d'adhésion à l'ordre national des infirmiers\r\n\r\nAffaires sociales et santé | — |
| 03/07/2014 | Question écrite | Étiquetage nutritionnel simplifié Affaires sociales et santé | — |
| 29/05/2014 | Question orale | Diffusion de Radio France internationale à StrasbourgCulture et communication | — |
| 01/05/2014 | Question écrite | Accord portant sur le régime spécifique d'assurance-chômage des intermittents du spectacle Travail, emploi et dialogue social | — |
| 27/02/2014 | Question écrite | Réforme européenne des prélèvementsÉconomie et finances | — |
| 26/12/2013 | Question orale | Notion d'administrateur intéressé dans les conseils d'administration des sociétés d'économie mixteÉconomie et finances | — |
| 19/12/2013 | Question écrite | Autorisation d'un deuxième maïs issu d'organismes génétiquement modifiés dans l'Union européenneÉcologie, développement durable et énergie | — |
| 19/12/2013 | Question écrite | Utilisation du gazole blanc sur les chantiers de travaux publics Économie et finances | — |
| 19/12/2013 | Question écrite | Cabotage au sein d'un PTUTransports, mer et pêche | — |
| 12/12/2013 | Question écrite | Diffusion de Radio France internationale à StrasbourgCulture et communication | — |
| 05/12/2013 | Question écrite | Situation des sages-femmesAffaires sociales et santé | — |
| 14/11/2013 | Question écrite | Situation des hébergements meublés de tourisme labellisés Clévacances au regard de l'abattement fiscal sur les revenus de la locationÉconomie et finances | — |
| 24/10/2013 | Question écrite | Procédures d'évolution des documents d'urbanisme dans le cadre intercommunalIntérieur | — |
| 03/10/2013 | Question écrite | Abattement exceptionnel de 25 % sur les cessions de biens immobiliers autres que des terrains à bâtirÉconomie et finances | — |
| 26/09/2013 | Question écrite | La notion d'administrateur intéressé dans les conseils d'administration des SEMÉconomie et finances | — |
| 12/09/2013 | Question écrite | Application de la clause « de revoyure » prévue dans l'agrément Eco-EmballagesÉcologie, développement durable et énergie | — |
| 25/07/2013 | Question écrite | Procédures d'évolution des documents d'urbanisme dans le cadre intercommunalIntérieur | — |
| 18/07/2013 | Question écrite | Engagés volontaires servant actuellement dans l'armée françaiseDéfense | — |
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Commissions & groupes(10)
| Nom | Type | Début | Fin |
|---|---|---|---|
| Commission d'enquête sur la mise en oeuvre de l'écotaxe poids lourds | Commission spéciale | 10/12/2013 | 30/09/2014 |
| commission de l'aménagement du territoire et du développement durable | Commission permanente | 21/02/2012 | 30/09/2014 |
| commission des affaires européennes | Délégation | 08/10/2008 | 30/09/2014 |
| Délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe | Délégation | 31/07/2007 | 28/10/2008 |
| Commission spéciale | Commission spéciale | 05/07/2007 | 02/08/2007 |
| commission de l'économie | Commission permanente | 01/03/2005 | 20/02/2012 |
| Aucune | Commission permanente | 21/02/2005 | 28/02/2005 |
| Délégation pour l'Union européenne | Délégation | 13/10/2004 | 07/10/2008 |
| commission de l'économie | Commission permanente | 06/10/2004 | 26/11/2004 |
| Aucune | Commission permanente | 01/10/2004 | 05/10/2004 |
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Historique électoral
Aucun résultat électoral enregistré.
L'historique électoral couvre les élections sénatoriales de 2023 (données publiées sur data.gouv.fr).
Source : Fiche de l'élu · Sénat
Résultats municipaux(3 tours)
Municipales 2014
Municipales 2008
Les résultats des élections municipales sont disponibles sur data.gouv.fr à partir du scrutin de 2020.
Source : Municipales 2020 · data.gouv.fr — Licence Ouverte 2.0 — dernière récupération le 21/11/2026
Parrainages et engagements(1)
| Année | Type | Objet | Qualité déclarée |
|---|---|---|---|
| 2017 | Parrainage présidentiel | HAMON Benoît | Maire |
Source : Conseil constitutionnel (parrainages) via data.gouv.fr — Domaine public — dernière récupération le 02/09/2026
Intérêts déclarés
Aucun intérêt déclaré.
La HATVP a été créée par la loi du 11 octobre 2013. Aucune déclaration n'est disponible pour les périodes antérieures.
Source : Fiche HATVP · HATVP (open data)
Historique des votes
Aucun vote enregistré.
Les données de scrutins du Sénat sont disponibles depuis 2014 environ.
Source : Fiche de l'élu · Sénat
Dans la presse(20)
Dernière actualisation le 19/11/2026 à 15:56
Source : Recherche Google Actualités · Google Actualités (flux RSS) — dernière récupération le 19/11/2026
Vérification des faits
Dernière actualisation le 17/11/2026 à 12:39
Aucun signalement de vérification des faits trouvé.
Source : Google Fact Check Explorer · AFP Factuel et autres
Liens extérieurs
Source : Fiche de l'élu · Sénat — dernière récupération le 09/11/2026
