Dernière mise à jour le 03/09/2026
Dernier mandat
- Type
- Sénateur
- Département
- Yonne
- Début de mandat
- 02/10/1995
- Fin de mandat
- 30/09/2004
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Tous les mandats
Yonne
02/10/1995 → 30/09/2004
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Coordonnées
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Affiliations politiques(1)
- Groupe Les Républicains11/12/2002 — 30/09/2004
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Collaborateurs
Aucun collaborateur enregistré.
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Activité parlementaire(20)
Rubriques (20)
Ministère attributaire (12)
| Date | Type | Intitulé | Statut |
|---|---|---|---|
| 22/07/2004 | Question écrite | Retrait de la présence postale en milieu ruralIndustrie | — |
| 20/05/2004 | Question écrite | Situation du marché de l'emploiEmploi | — |
| 20/05/2004 | Question écrite | Développement durable de l'éthanolÉcologie | — |
| 20/05/2004 | Question écrite | Modalités d'actualisation annuelle de la retraite complémentaire agricoleAgriculture | — |
| 15/04/2004 | Question écrite | Programme d'actions pour les personnes souffrant de la maladie d'AlzheimerSanté | — |
| 08/01/2004 | Question écrite | Domanialité des ouvrages de franchissement des canauxÉquipement | — |
| 08/01/2004 | Question écrite | Rétablissement des aides aux élèves des maisons familiales ruralesAgriculture | — |
| 05/12/2003 | Question orale | Lutte contre le SIDASanté | — |
| 20/11/2003 | Question écrite | Vaccination des personnels des établissements de soinsSanté | — |
| 04/11/2003 | Question orale | Prise en compte de la réalité du monde ruralFonction publique | — |
| 09/10/2003 | Question écrite | Dégâts causés par la sécheresse sur les forêtsAgriculture | — |
| 03/07/2003 | Question écrite | Régime de protection sociale des artistes intermittents du spectacleCulture | — |
| 30/04/2003 | Question orale | Appellation " chablis "Agriculture | — |
| 17/04/2003 | Question écrite | Signature de conventions tripartites avec les maisons de retraitePersonnes âgées | — |
| 13/03/2003 | Question écrite | Hébergement et accompagnement des demandeurs d'asile en FranceAffaires sociales | — |
| 06/03/2003 | Question écrite | Orientations du Gouvernement dans le domaine de l'insertionAffaires sociales | — |
| 20/02/2003 | Question écrite | Prise en considération des pathologies contractées pendant des opérations militairesDéfense | — |
| 06/02/2003 | Question écrite | Situation des associations et dispositif " Nouveaux services emploi-jeune "Affaires sociales | — |
| 30/01/2003 | Question écrite | Seconde partie de la loi d'adaptation de la législation au statut de la Cour pénale internationaleJustice | — |
| 05/12/2002 | Question écrite | Situation des jeunes agents de l'EtatFonction publique | — |
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Commissions & groupes
Aucune commission enregistrée/trouvée.
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Historique électoral
Aucun résultat électoral enregistré.
L'historique électoral couvre les élections sénatoriales de 2023 (données publiées sur data.gouv.fr).
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Intérêts déclarés
Aucun intérêt déclaré.
La HATVP a été créée par la loi du 11 octobre 2013. Aucune déclaration n'est disponible pour les périodes antérieures.
Source : Fiche HATVP · HATVP (open data)
Historique des votes
Aucun vote enregistré.
Les données de scrutins du Sénat sont disponibles depuis 2014 environ.
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Dans la presse(2)
Source : Recherche Google Actualités · Google Actualités (flux RSS) — dernière récupération le 02/09/2026
Liens extérieurs
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