Dernière mise à jour le 08/09/2026
Dernier mandat
- Type
- Sénateur
- Département
- Cher
- Début de mandat
- 01/10/1998
- Fin de mandat
- 30/04/2004
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Tous les mandats
Cher
01/10/1998 → 30/04/2004
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Coordonnées
Aucune adresse enregistrée/trouvée.
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Affiliations politiques(3)
- Groupe Les Républicains11/12/2002 — 30/04/2004
- Groupe du RPR05/10/1998 — 10/12/2002
- Sénateurs n'appartenant à aucun groupe01/10/1998 — 04/10/1998
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Collaborateurs
Aucun collaborateur enregistré.
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Activité parlementaire(20)
Rubriques (19)
Ministère attributaire (13)
| Date | Type | Intitulé | Statut |
|---|---|---|---|
| 12/02/2004 | Question écrite | Promotion interne : accès au cadre d'emplois des adjoints administratifs territoriauxFonction publique | — |
| 01/05/2003 | Question écrite | Financement du plan d'amélioration de la qualité des soins pour les EHPADPersonnes âgées | — |
| 06/02/2003 | Question écrite | Extension des dispositions de l'article 199 decies H du code général des impôtsÉconomie | — |
| 01/08/2002 | Question écrite | Financement des auxiliaires de vie scolaireSanté | — |
| 25/07/2002 | Question écrite | Réglementation de l'ouverture de certaines activités commerciales, le dimancheAffaires sociales | — |
| 07/03/2002 | Question écrite | Financement des auxiliaires de vie scolaireÉducation | — |
| 02/08/2001 | Question écrite | Retraite des commerçants indépendants ayant exercé une activité de salariéPetites et moyennes entreprises | — |
| 02/08/2001 | Question écrite | Mise en oeuvre du plan de soins infirmiers et valorisation des soins infirmiersSanté | — |
| 08/03/2001 | Question écrite | Aide à domicile en milieu rural et réduction du temps de travailEmploi | — |
| 08/03/2001 | Question écrite | Financement des actions décentralisées de prévention de l'alcoolismeSanté | — |
| 15/02/2001 | Question écrite | Dégrèvement de taxe foncièreÉconomie | — |
| 21/12/2000 | Question écrite | Délai de réponse aux questions écrites des sénateursPremier ministre | — |
| 14/12/2000 | Question écrite | Election au conseil de l'ordre des pédicures-podologuesEmploi | — |
| 14/12/2000 | Question écrite | Création d'une prime à l'acquisition de véhicules hybridesBudget | — |
| 23/11/2000 | Question écrite | Situation des agents contractuels de La PosteIndustrie | — |
| 19/10/2000 | Question écrite | Accueil thérapeutique familial et impositionÉconomie | — |
| 15/06/2000 | Question écrite | Déductibilité de la TVA pour certains véhicules de la catégorie 4x4 utilitairesÉconomie | — |
| 25/05/2000 | Question écrite | Réforme de la taxe professionnelle et professions libéralesÉconomie | — |
| 25/05/2000 | Question écrite | Réglementation des " rave party "Intérieur | — |
| 04/05/2000 | Question écrite | Réglementation du transport de colis par les taxisÉquipement | — |
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Commissions & groupes(6)
| Nom | Type | Début | Fin |
|---|---|---|---|
| Délégation pour la planification | Délégation | 10/10/2001 | 30/04/2004 |
| Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes | Délégation | 10/10/2001 | 30/04/2004 |
| Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes | Délégation | 13/10/1999 | 09/10/2001 |
| Délégation pour la planification | Délégation | 14/10/1998 | 09/10/2001 |
| commission de la culture | Commission permanente | 06/10/1998 | 30/04/2004 |
| Aucune | Commission permanente | 01/10/1998 | 05/10/1998 |
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Historique électoral
Aucun résultat électoral enregistré.
L'historique électoral couvre les élections sénatoriales de 2023 (données publiées sur data.gouv.fr).
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Intérêts déclarés
Aucun intérêt déclaré.
La HATVP a été créée par la loi du 11 octobre 2013. Aucune déclaration n'est disponible pour les périodes antérieures.
Source : Fiche HATVP · HATVP (open data)
Historique des votes
Aucun vote enregistré.
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Dans la presse(20)
Source : Recherche Google Actualités · Google Actualités (flux RSS) — dernière récupération le 08/09/2026
Liens extérieurs
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