Dernière mise à jour le 08/09/2026
Dernier mandat
- Type
- Sénateur
- Département
- Charente-Maritime
- Début de mandat
- 02/10/1980
- Fin de mandat
- 01/10/1989
Source : Fiche de l'élu · Sénat — dernière récupération le 03/09/2026
Tous les mandats
Charente-Maritime
02/10/1980 → 01/10/1989
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Coordonnées
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Affiliations politiques
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Collaborateurs
Aucun collaborateur enregistré.
La publication des noms des collaborateurs parlementaires est obligatoire depuis la loi pour la confiance dans la vie politique (septembre 2017).
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Activité parlementaire(20)
Rubriques (19)
Ministère attributaire (11)
| Date | Type | Intitulé | Statut |
|---|---|---|---|
| 13/07/1989 | Question écrite | Eclairage des voies à fort traficÉquipement | — |
| 13/07/1989 | Question écrite | Crédits affectés à la lutte contre l'alcoolismeSolidarité | — |
| 06/07/1989 | Question écrite | Politique agricole commune et crise agricoleAgriculture | — |
| 17/06/1989 | Question orale | Harmonisation des taux de la taxe professionnelleBudget | — |
| 08/06/1989 | Question écrite | Situation des artisans du bâtiment au regard de la réglementation européenne dans les transports routiersÉquipement | — |
| 18/05/1989 | Question écrite | Prime à l'amélioration de l'habitatÉquipement | — |
| 23/03/1989 | Question écrite | Dégradation de la situation ferroviaire entre la Bretagne et le Sud-OuestÉquipement | — |
| 02/02/1989 | Question écrite | Normes de classement des salles de cinéma en catégorie Art et essaiCulture | — |
| 02/02/1989 | Question écrite | Taxation de TVA de l'industrie hôtelièreTourisme | — |
| 26/01/1989 | Question écrite | Marquage à la pompe du carburant contenant de l'éthanolPremier ministre | — |
| 19/01/1989 | Question écrite | Reclassement des professeurs de sport issus de la fonction publique territorialeSports | — |
| 12/01/1989 | Question écrite | Enseignement de la gérontologieSolidarité | — |
| 22/09/1988 | Question écrite | Lutte contre les accidents de la routeTransports | — |
| 07/07/1988 | Question écrite | Protection de la forêt domaniale sur la côte Ouest de l'île d'OléronAgriculture | — |
| 23/06/1988 | Question écrite | Disparité des régimes fiscaux de l'Armagnac et du CognacÉconomie | — |
| 26/05/1988 | Question écrite | Ecurie automobile LigierSports | — |
| 21/04/1988 | Question écrite | Indemnités de fonctions versées aux délégués du comité des syndicats de communesCollectivités locales | — |
| 31/03/1988 | Question écrite | Avenir du basson françaisCulture | — |
| 31/03/1988 | Question écrite | Frais de déplacement des personnels des communes : réglementationCollectivités locales | — |
| 14/01/1988 | Question écrite | Retraite mutualiste du combattantBudget | — |
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Commissions & groupes
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Historique électoral
Aucun résultat électoral enregistré.
L'historique électoral couvre les élections sénatoriales de 2023 (données publiées sur data.gouv.fr).
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Intérêts déclarés
Aucun intérêt déclaré.
La HATVP a été créée par la loi du 11 octobre 2013. Aucune déclaration n'est disponible pour les périodes antérieures.
Source : Fiche HATVP · HATVP (open data)
Historique des votes
Aucun vote enregistré.
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Dans la presse(9)
Source : Recherche Google Actualités · Google Actualités (flux RSS) — dernière récupération le 08/09/2026
Liens extérieurs
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