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Teva Rohfritsch

Teva Rohfritsch

Sénateur

Né le 03/02/1975 (51 ans)

SénatWikipédia

Dernière mise à jour le 21/11/2026

Répartition des votes

Pour 10 (50.0%) Contre 9 (45.0%) Abstention 1 (5.0%)

Dernier mandat

Type
Sénateur
Département
Polynésie française
Début de mandat
01/10/2020
Fin de mandat
30/09/2026

Source : Fiche de l'élu · Sénat — dernière récupération le 17/11/2026

Tous les mandats

Sénateur

Polynésie française

01/10/2020 → 30/09/2026

L'open data du Sénat est disponible depuis 2014 environ. Les mandats antérieurs peuvent être incomplets.

Source : Fiche de l'élu · Sénat — dernière récupération le 17/11/2026

Coordonnées

Palais du Luxembourg, siège du SénatBureau AN/SénatDXR / CC BY-SA 3.0

15 rue de Vaugirard
75291 Paris Cedex 06

Source : Fiche de l'élu · Sénat — dernière récupération le 19/09/2026

Affiliations politiques(2)

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Source : Fiche de l'élu · Sénat — dernière récupération le 17/11/2026

Collaborateurs(1)

  • Vaïmiti HERLAUDactif
    25/08/2026 — aujourd'hui

La publication des noms des collaborateurs parlementaires est obligatoire depuis la loi pour la confiance dans la vie politique (septembre 2017).

Source : Fiche de l'élu · Sénat — dernière récupération le 02/09/2026

Activité parlementaire(7)

Rubriques (1)
Ministère attributaire (6)
7 résultats
DateTypeIntituléStatut
28/05/2026Question oralePour une économie bleue durable dans nos outre-merOutre-mer—
28/05/2026Question écritePrise en charge et réinsertion des militaires blessés et anciens combattants en Polynésie françaiseArmées et anciens combattants—
21/05/2026Question écriteNon-respect de la loi de programmation relative à l'égalité réelle outre-mer et portant autres dispositions en matière sociale et économiqueIntérieur—
12/06/2025Question oraleEngagements pris lors de la troisième Conférence des Nations unies sur l'océanPremier ministre—
27/05/2021Question écriteRadioactivité liée aux essais nucléaires en Polynésie françaiseArmées—
08/04/2021Question oraleSoutien aux compagnies aériennesÉconomie, finances et relance—
18/03/2021Question écriteRadioactivité liée aux essais nucléaires en Polynésie françaiseArmées—

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Source : Fiche de l'élu · Sénat — dernière récupération le 19/09/2026

Commissions & groupes(15)

NomTypeDébutFin
MI Diplomatie climatiqueDélégation21/01/202607/07/2026
MI Diplomatie climatiqueDélégation21/01/202607/07/2026
CALEDélégation24/10/202528/10/2025
TRANDélégation19/02/202507/03/2025
commission des loisCommission permanente08/10/202430/09/2026
CE Influences étrangèresCommission spéciale01/02/202423/07/2024
Délégation sénatoriale aux outre-merDélégation08/11/202330/09/2026
commission des affaires européennesDélégation05/10/202330/09/2026
commission des financesCommission permanente04/10/202307/10/2024
Commission spéciale chargée du contrôle des comptes et de l'évaluation interne Délégation04/10/202330/09/2026
AucuneCommission permanente02/10/202303/10/2023
MI Fonds marinsDélégation09/12/202121/06/2022
Délégation sénatoriale aux outre-merDélégation20/10/202003/10/2023
commission des financesCommission permanente06/10/202001/10/2023
AucuneCommission permanente01/10/202005/10/2020

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Source : Fiche de l'élu · Sénat — dernière récupération le 06/11/2026

Historique électoral

Aucun résultat électoral enregistré.

L'historique électoral couvre les élections sénatoriales de 2023 (données publiées sur data.gouv.fr).

Source : Fiche de l'élu · Sénat

Résultats municipaux(2 tours)

Municipales 2020

Municipales 2014

Les résultats des élections municipales sont disponibles sur data.gouv.fr à partir du scrutin de 2020.

Source : Municipales 2020 · data.gouv.fr — Licence Ouverte 2.0 — dernière récupération le 21/11/2026

Parrainages et engagements(1)

AnnéeTypeObjetQualité déclarée
2022Parrainage présidentielMACRON EmmanuelSénateur

Source : Conseil constitutionnel (parrainages) via data.gouv.fr — Domaine public — dernière récupération le 02/09/2026

Intérêts déclarés(193)

Activités professionnelles(10)

  • Gouvernement de la Polynésie françaiseVice-président
    10/02/2023
  • République françaiseSénateur
    10/02/2023
  • Gouvernement de la Polynésie françaiseVice-président
    10/02/2023
  • Gouvernement de Polynésie françaisevice-président
    10/02/2023
  • Gouvernement de Polynésie françaisevice-président
    10/02/2023
  • Gouvernement de Polynésie françaisevice-président
    10/02/2023
  • Gouvernement de Polynésie françaisevice-président
    10/02/2023
  • République françaiseSénateur
    10/02/2023
  • Gouvernement de Polynésie françaiseministre de l'économie
    25/10/2020
  • Gouvernement de la Polynésie françaiseVice-président
    25/10/2020

Organes dirigeants(163)

  • Agence d'aménagement et de développements durables de Polynésie françaisemembre du CA
    21/05/2025
  • Association Tamarii PunaauiaPrésident - Association loi 1901 dont l'objet consiste à créer et animer des actions sociales solidaires festives sportives ou musicales en faveur de la population de Punaauia (9499Z)- N TAHITI D85952
    21/05/2025
  • Parti politique Tapura Huiraatirapremier-vice président
    21/05/2025
  • SOFIDEPmembre du CA
    21/05/2025
  • Parti politique Tapura Huiraatirapremier-vice président
    21/05/2025
  • COPIL interministériel pour la mise en euvre d'un aménagement cohérent et concertémembre
    21/05/2025
  • DIRECTION DES RESSOURCES MARINESTUTELLE EN QUALITE DE MINISTRE
    21/05/2025
  • Chambre de commerce de services d'industrie et des métierstutelle administrative
    21/05/2025
  • CHPF (HOPITAL DU TAAONE)MEMBRE DU CA
    21/05/2025
  • S3P PORT DE PECHE DE PAPEETEMEMBRE DU CA
    21/05/2025
  • commission législative des institutions (APF)Vice-président
    21/05/2025
  • commission législative des finances (APF)membre
    21/05/2025
  • Commission d'organisation sanitaire (suppléant)membre
    21/05/2025
  • Commission de surveillance de l'Etablissement pénitentiaire de Faaamembre
    21/05/2025
  • comité d'aménagement du territoiremembre
    21/05/2025
  • Grands Projets de PolynésieMembre du CA
    21/05/2025
  • SAS ADT (aéroport de Tahiti)Président du CA
    21/05/2025
  • CMMPF (formation maritime)Président du CA
    21/05/2025
  • SOFIDEPmembre du CA
    21/05/2025
  • SAEM BANQUE SOCREDOmembre du CA
    21/05/2025
  • OPTmembre du CA
    21/05/2025
  • Parti Politique Ia Ora Te NunaaPrésident
    21/05/2025
  • Direction Régionale des Douanestutelle administrative
    21/05/2025
  • TAHITI NUI AMENAGEMENT DEVELOPPEMENT (TNAD)président du CA
    21/05/2025
  • SAEM AIR TAHITINUImembre du CA
    21/05/2025
  • Direction des impôts et des contributions publiquestutelle administrative
    21/05/2025
  • S3P PORT DE PECHE DE PAPEETEMEMBRE DU CA
    21/05/2025
  • commission législative des finances (APF)membre
    21/05/2025
  • Délégation Polynésienne aux investissementstutelle administrative
    21/05/2025
  • DIRECTION DES RESSOURCES MARINESTUTELLE EN QUALITE DE MINISTRE
    21/05/2025
  • Direction du budget et des financestutelle administrative
    21/05/2025
  • CHPF (HOPITAL DU TAAONE)MEMBRE DU CA
    21/05/2025
  • CMMPF (formation maritime)Président du CA
    21/05/2025
  • SAS ADT (aéroport de Tahiti)Président du CA
    21/05/2025
  • Grands Projets de PolynésieMembre du CA
    21/05/2025
  • Agence d'aménagement et de développements durables de Polynésie françaisemembre du CA
    21/05/2025
  • comité d'aménagement du territoiremembre
    21/05/2025
  • Commission de surveillance de l'Etablissement pénitentiaire de Faaamembre
    21/05/2025
  • Commission d'organisation sanitaire (suppléant)membre
    21/05/2025
  • commission législative des institutions (APF)Vice-président
    21/05/2025
  • Chambre de commerce de services d'industrie et des métierstutelle administrative
    21/05/2025
  • Parti Politique Ia Ora Te NunaaPrésident
    21/05/2025
  • Caisse de soutien des prix du coprahprésident du CA
    21/05/2025
  • Direction Régionale des Douanestutelle administrative
    21/05/2025
  • SAEM BANQUE SOCREDOmembre du CA
    21/05/2025
  • Institut de la Statistique en Polynésie françaiseprésident du CA
    21/05/2025
  • COPIL interministériel pour la mise en euvre d'un aménagement cohérent et concertémembre
    21/05/2025
  • Direction générale des affaires économiquestutelle administrative
    21/05/2025
  • OPTmembre du CA
    21/05/2025
  • SAEM AIR TAHITINUImembre du CA
    21/05/2025
  • Direction des impôts et des contributions publiquestutelle administrative
    21/05/2025
  • Caisse de soutien des prix du coprahprésident du CA
    21/05/2025
  • Direction du budget et des financestutelle administrative
    21/05/2025
  • Institut de la Statistique en Polynésie françaiseprésident du CA
    21/05/2025
  • Délégation Polynésienne aux investissementstutelle administrative
    21/05/2025
  • TAHITI NUI AMENAGEMENT DEVELOPPEMENT (TNAD)président du CA
    21/05/2025
  • Association Tamarii PunaauiaPrésident - Association loi 1901 dont l'objet consiste à créer et animer des actions sociales solidaires festives sportives ou musicales en faveur de la population de Punaauia (9499Z)- N TAHITI D85952
    21/05/2025
  • Direction générale des affaires économiquestutelle administrative
    21/05/2025
  • Parti Politique Ia Ora Te NunaaPrésident
    21/05/2025
  • Institut de la Statistique en Polynésie françaiseprésident du CA
    21/05/2025
  • SAS ADT (aéroport de Tahiti)Président du CA
    25/08/2023
  • COPIL interministériel pour la mise en euvre d'un aménagement cohérent et concertémembre
    25/08/2023
  • Grands Projets de PolynésieMembre du CA
    25/08/2023
  • comité d'aménagement du territoiremembre
    25/08/2023
  • Direction Régionale des Douanestutelle administrative
    25/08/2023
  • Parti politique Tapura Huiraatirapremier-vice président
    25/08/2023
  • Association Tamarii PunaauiaPrésident - Association loi 1901 dont l'objet consiste à créer et animer des actions sociales, solidaires, festives, sportives ou musicales en faveur de la population de Punaauia (9499Z)- N° TAHITI D85952
    25/08/2023
  • S3P PORT DE PECHE DE PAPEETEMEMBRE DU CA
    25/08/2023
  • Direction générale des affaires économiquestutelle administrative
    25/08/2023
  • Caisse de soutien des prix du coprahprésident du CA
    25/08/2023
  • SOFIDEPmembre du CA
    25/08/2023
  • OPTmembre du CA
    25/08/2023
  • SAEM BANQUE SOCREDOmembre du CA
    25/08/2023
  • Direction du budget et des financestutelle administrative
    25/08/2023
  • Direction des impôts et des contributions publiquestutelle administrative
    25/08/2023
  • SAEM AIR TAHITINUImembre du CA
    25/08/2023
  • TAHITI NUI AMENAGEMENT DEVELOPPEMENT (TNAD)président du CA
    25/08/2023
  • Délégation Polynésienne aux investissementstutelle administrative
    25/08/2023
  • DIRECTION DES RESSOURCES MARINESTUTELLE EN QUALITE DE MINISTRE
    25/08/2023
  • CHPF (HOPITAL DU TAAONE)MEMBRE DU CA
    25/08/2023
  • CMMPF (formation maritime)Président du CA
    25/08/2023
  • commission législative des institutions (APF)Vice-président
    25/08/2023
  • Chambre de commerce, de services, d'industrie et des métierstutelle administrative
    25/08/2023
  • commission législative des finances (APF)membre
    25/08/2023
  • Commission d'organisation sanitaire (suppléant)membre
    25/08/2023
  • Agence d'aménagement et de développements durables de Polynésie françaisemembre du CA
    25/08/2023
  • Commission de surveillance de l'Etablissement pénitentiaire de Faaamembre
    25/08/2023
  • Chambre de commerce, de services, d'industrie et des métierstutelle administrative
    25/08/2023
  • Direction générale de l'économie numériquetutelle administrative
    10/02/2023
  • Direction des ressources marines et minièrestutelle administrative
    10/02/2023
  • AAI : Autorité polynésienne de la concurrenceAAI - correspondant administratif
    10/02/2023
  • Port de pêche de Papeetemembre du CA
    10/02/2023
  • SAEM TEP (Transport Electrique)membre du CA
    10/02/2023
  • Service informatique de Polynésie françaisetutelle administrative
    10/02/2023
  • Direction générale de l'économie numériquetutelle administrative
    10/02/2023
  • Direction des ressources marines et minièrestutelle administrative
    10/02/2023
  • SAS ADT (aéroport de Tahiti)Président du CA
    10/02/2023
  • Direction générale des affaires économiquestutelle administrative
    10/02/2023
  • Caisse de soutien des prix du coprahprésident du CA
    10/02/2023
  • Chambre de commerce, de services, d'industrie et des métierstutelle administrative
    10/02/2023
  • SOFIDEPmembre du CA
    10/02/2023
  • OPTmembre du CA
    10/02/2023
  • SAEM BANQUE SOCREDOmembre du CA
    10/02/2023
  • Direction du budget et des financestutelle administrative
    10/02/2023
  • Direction des impôts et des contributions publiquestutelle administrative
    10/02/2023
  • SAEM AIR TAHITINUImembre du CA
    10/02/2023
  • Institut de la Statistique en Polynésie françaiseprésident du CA
    10/02/2023
  • TAHITI NUI AMENAGEMENT DEVELOPPEMENT (TNAD)président du CA
    10/02/2023
  • Direction Régionale des Douanestutelle administrative
    10/02/2023
  • Délégation Polynésienne aux investissementstutelle administrative
    10/02/2023
  • DIRECTION DES RESSOURCES MARINESTUTELLE EN QUALITE DE MINISTRE
    10/02/2023
  • S3P PORT DE PECHE DE PAPEETEMEMBRE DU CA
    10/02/2023
  • CHPF (HOPITAL DU TAAONE)MEMBRE DU CA
    10/02/2023
  • CMMPF (formation maritime)Président du CA
    10/02/2023
  • Port de pêche de Papeetemembre du CA
    10/02/2023
  • AAI : Autorité polynésienne de la concurrenceAAI - correspondant administratif
    10/02/2023
  • Service informatique de Polynésie françaisetutelle administrative
    10/02/2023
  • Grands Projets de PolynésieMembre du CA
    10/02/2023
  • Agence d'aménagement et de développements durables de Polynésie françaisemembre du CA
    10/02/2023
  • comité d'aménagement du territoiremembre
    10/02/2023
  • COPIL interministériel pour la mise en euvre d'un aménagement cohérent et concertémembre
    10/02/2023
  • Commission de surveillance de l'Etablissement pénitentiaire de Faaamembre
    10/02/2023
  • Commission d'organisation sanitaire (suppléant)membre
    10/02/2023
  • commission législative des finances (APF)membre
    10/02/2023
  • commission législative des institutions (APF)Vice-président
    10/02/2023
  • Association Tamarii PunaauiaPrésident - Association loi 1901 dont l'objet consiste à créer et animer des actions sociales, solidaires, festives, sportives ou musicales en faveur de la population de Punaauia (9499Z)- N° TAHITI D85952
    10/02/2023
  • Parti politique Tapura Huiraatirapremier-vice président
    10/02/2023
  • Parti Politique Ia Ora Te NunaaMilitantisme politique
    10/02/2023
  • SAEM TEP (Transport Electrique)membre du CA
    10/02/2023
  • Parti politique Tapura Huiraatirapremier-vice président
    25/10/2020
  • Association Tamarii PunaauiaPrésident - Association loi 1901 dont l'objet consiste à créer et animer des actions sociales, solidaires, festives, sportives ou musicales en faveur de la population de Punaauia (9499Z)- N° TAHITI D85952
    25/10/2020
  • commission législative des institutions (APF)Vice-président
    25/10/2020
  • commission législative des finances (APF)membre
    25/10/2020
  • Commission d'organisation sanitaire (suppléant)membre
    25/10/2020
  • Commission de surveillance de l'Etablissement pénitentiaire de Faaamembre
    25/10/2020
  • COPIL interministériel pour la mise en euvre d'un aménagement cohérent et concertémembre
    25/10/2020
  • comité d'aménagement du territoiremembre
    25/10/2020
  • Agence d'aménagement et de développements durables de Polynésie françaisemembre du CA
    25/10/2020
  • Grands Projets de PolynésieMembre du CA
    25/10/2020
  • SAS ADT (aéroport de Tahiti)Président du CA
    25/10/2020
  • CMMPF (formation maritime)Président du CA
    25/10/2020
  • CHPF (HOPITAL DU TAAONE)MEMBRE DU CA
    25/10/2020
  • S3P PORT DE PECHE DE PAPEETEMEMBRE DU CA
    25/10/2020
  • DIRECTION DES RESSOURCES MARINESTUTELLE EN QUALITE DE MINISTRE
    25/10/2020
  • Délégation Polynésienne aux investissementstutelle administrative
    25/10/2020
  • SAEM TEP (Transport Electrique)membre du CA
    25/10/2020
  • Direction Régionale des Douanestutelle administrative
    25/10/2020
  • TAHITI NUI AMENAGEMENT DEVELOPPEMENT (TNAD)président du CA
    25/10/2020
  • Institut de la Statistique en Polynésie françaiseprésident du CA
    25/10/2020
  • SAEM AIR TAHITINUImembre du CA
    25/10/2020
  • Direction des impôts et des contributions publiquestutelle administrative
    25/10/2020
  • Direction du budget et des financestutelle administrative
    25/10/2020
  • SAEM BANQUE SOCREDOmembre du CA
    25/10/2020
  • OPTmembre du CA
    25/10/2020
  • AAI : Autorité polynésienne de la concurrenceAAI - correspondant administratif
    25/10/2020
  • Port de pêche de Papeetemembre du CA
    25/10/2020
  • SOFIDEPmembre du CA
    25/10/2020
  • Chambre de commerce, de services, d'industrie et des métierstutelle administrative
    25/10/2020
  • Caisse de soutien des prix du coprahprésident du CA
    25/10/2020
  • Service informatique de Polynésie françaisetutelle administrative
    25/10/2020
  • Direction des ressources marines et minièrestutelle administrative
    25/10/2020
  • Direction générale de l'économie numériquetutelle administrative
    25/10/2020
  • Direction générale des affaires économiquestutelle administrative
    25/10/2020

Fonctions électives annexes(20)

  • Représentant à l'assemblée de Polynésie française
    21/05/2025
  • conseiller municipal
    21/05/2025
  • Vice-Président de la Polynésie française
    21/05/2025
  • Représentant à l'assemblée de Polynésie française
    21/05/2025
  • Vice-Président de la Polynésie française
    21/05/2025
  • conseiller municipal
    21/05/2025
  • Représentant à l'assemblée de Polynésie française
    21/05/2025
  • conseiller municipal
    25/08/2023
  • Vice-Président de la Polynésie française
    25/08/2023
  • Ministre du Gouvernement de la Polynésie française
    10/02/2023
  • Vice-Président de la Polynésie française
    10/02/2023
  • Représentant à l'assemblée de Polynésie française
    10/02/2023
  • conseiller municipal
    10/02/2023
  • Vice-Président de la Polynésie française
    10/02/2023
  • Ministre du Gouvernement de la Polynésie française
    10/02/2023
  • conseiller municipal
    25/10/2020
  • Représentant à l'assemblée de Polynésie française
    25/10/2020
  • Vice-Président de la Polynésie française
    25/10/2020
  • Ministre du Gouvernement de la Polynésie française
    25/10/2020
  • Vice-Président de la Polynésie française
    25/10/2020

La HATVP a été créée par la loi du 11 octobre 2013. Aucune déclaration n'est disponible pour les périodes antérieures.

Source : Fiche HATVP · HATVP (open data) — dernière récupération le 04/09/2026

Historique des votes(20)

DateScrutinPosition
21/07/2026sur l'ensemble de la proposition de loi pour une montagne vivante et souverainePour
21/07/2026sur l'ensemble du projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricolesContre
21/07/2026sur l'ensemble du projet de loi visant à offrir des réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public, la sécurité et la tranquillité de nos concitoyensPour
21/07/2026sur l'ensemble de la proposition de loi visant à protéger les mineurs des risques auxquels les expose l'utilisation des réseaux sociauxPour
21/07/2026sur l'ensemble de la proposition de loi relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnelPour
09/07/2026sur l'ensemble du texte élaboré par la commission mixte paritaire sur le projet de loi organique relatif au renforcement des juridictions criminellesPour
09/07/2026sur l'ensemble du texte élaboré par la commission mixte paritaire le projet de loi sur la justice criminelle et le respect des victimesPour
07/07/2026sur les amendements identiques n° 114 rectifié, présenté par M. Pierre Ouzoulias, et n° 164 rectifié ter, présenté par M. Laurent Lafon et plusieurs de ses collègues, à l'article 2 du projet de loi visant la relance et la décentralisation du logementContre
07/07/2026sur les amendements identiques n° 154 rectifié, présenté par M. Bernard Delcros et plusieurs de ses collègues, n° 207 rectifié bis, présenté par M. Yves Bleunven et plusieurs de ses collègues, et n° 410, présenté par le Gouvernement, à l'article 2 du projet de loi visant la relance et la décentralisation du logementPour
07/07/2026sur la motion n° 57, présentée par Mme Marianne Margaté et les membres du groupe Communiste Républicain Citoyen et Écologiste - Kanaky, tendant au renvoi en commission du projet de loi visant la relance et la décentralisation du logementContre
07/07/2026sur les amendements identiques n° 3 rectifié ter, présenté par M. Vincent Capo-Canellas et plusieurs de ses collègues, et n° 210 rectifié bis, présenté par Mme Sophie Primas et plusieurs de ses collègues, à l'article 4 du projet de loi visant la relance et la décentralisation du logementContre
07/07/2026sur les amendements identiques n° 209 rectifié ter, présenté par Mme Sophie Primas et plusieurs de ses collègues, et n° 409 rectifié bis, présenté par Mme Martine Berthet et plusieurs de ses collègues, à l'article 4 du projet de loi visant la relance et la décentralisation du logementContre
07/07/2026sur la motion n° 2, présentée par Mme Christine Bonfanti-Dossat au nom de la commission des affaires sociales, tendant à opposer la question préalable à la proposition de loi relative au droit à l'aide à mourir (nouvelle lecture)Abstention
02/07/2026sur l'ensemble du projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricolesContre
01/07/2026sur les amendements identiques n° 283 rectifié, présenté par Mme Nathalie Delattre et plusieurs de ses collègues, n° 496, présenté par M. Jean-Claude Tissot et les membres du groupe Socialiste, Écologiste et Républicain, n° 718, présenté par M. Gérard Lahellec et les membres du groupe Communiste Républicain Citoyen et Écologiste - Kanaky, n° 768, présenté par M. Ronan Dantec et plusieurs de ses collègues, et n° 996 rectifié bis, présenté par M. Marc Séné et plusieurs de ses collègues, tendant à supprimer l'article 6 du projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricolesContre
01/07/2026sur les amendements identiques n° 584 rectifié, présenté par M. Hervé Gillé et les membres du groupe Socialiste, Écologiste et Républicain, n° 847 rectifié bis, présenté par M. Henri Cabanel et plusieurs de ses collègues, et n° 861, présenté par le Gouvernement, à l'article 5 quater A du projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricolesPour
30/06/2026sur les amendements identiques n° 392, présenté par M. Ronan Dantec et plusieurs de ses collègues, n° 473, présenté par M. Jean-Claude Tissot et les membres du groupe Socialiste, Écologiste et Républicain, et n° 714, présenté par M. Gérard Lahellec et les membres du groupe Communiste Républicain Citoyen et Écologiste - Kanaky, tendant à supprimer l'article 5 A du projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricolesContre
30/06/2026sur l'ensemble du texte élaboré par la commission mixte paritaire sur le projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défensePour
29/06/2026sur l'article 2 quater du projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricolesContre
29/06/2026sur les amendements identiques n° 398, présenté par M. Daniel Salmon et plusieurs de ses collègues, n° 462, présenté par M. Jean-Claude Tissot et les membres du groupe Socialiste, Écologiste et Républicain, n° 713, présenté par M. Gérard Lahellec et les membres du groupe Communiste Républicain Citoyen et Écologiste - Kanaky, et n° 856, présenté par le Gouvernement, tendant à supprimer l'article 2 quater du projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricolesPour

Les données de scrutins du Sénat sont disponibles depuis 2014 environ.

Source : Fiche de l'élu · Sénat — dernière récupération le 19/09/2026

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Source : Recherche Google Actualités · Google Actualités (flux RSS) — dernière récupération le 26/09/2026

Vérification des faits

Dernière actualisation le 17/11/2026 à 04:09

Aucun signalement de vérification des faits trouvé.

Source : Google Fact Check Explorer · AFP Factuel et autres

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Source : Fiche de l'élu · Sénat — dernière récupération le 08/11/2026