Dernière mise à jour le 06/09/2026
Dernier mandat
- Type
- Sénateur
- Département
- Creuse
- Début de mandat
- 27/09/1981
- Fin de mandat
- 01/10/1989
Source : Fiche de l'élu · Sénat — dernière récupération le 03/09/2026
Tous les mandats
Creuse
02/10/1989 → 30/09/1998
Creuse
27/09/1981 → 01/10/1989
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Coordonnées
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Affiliations politiques
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Collaborateurs
Aucun collaborateur enregistré.
La publication des noms des collaborateurs parlementaires est obligatoire depuis la loi pour la confiance dans la vie politique (septembre 2017).
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Activité parlementaire(20)
Rubriques (16)
Ministère attributaire (12)
| Date | Type | Intitulé | Statut |
|---|---|---|---|
| 31/07/1997 | Question écrite | Frais de déplacement des agents territoriauxÉconomie | — |
| 03/04/1997 | Question écrite | Fiscalisation des associations foyers de jeunes travailleursPremier ministre | — |
| 19/12/1996 | Question écrite | Projet de réforme des services déconcentrés de l'EtatPremier ministre | — |
| 19/12/1996 | Question écrite | Inégalités des retraites perçuesTravail | — |
| 31/10/1996 | Question écrite | Frais de déplacement des agents territoriauxÉconomie | — |
| 18/07/1996 | Question écrite | Etablissement du matériel de Guéret (Creuse)Défense | — |
| 04/07/1996 | Question écrite | Conséquences pour les personnes handicapées de la réforme du logement socialLogement | — |
| 16/05/1996 | Question écrite | Remboursement aux associations des avances versées aux objecteurs de conscienceJeunesse | — |
| 16/05/1996 | Question écrite | Rejet du dossier creusois de demande de prime à l'herbeAgriculture | — |
| 07/03/1996 | Question écrite | Professeurs des lycées professionnelsÉducation | — |
| 08/02/1996 | Question écrite | Remboursement des frais de déplacement des représentants des associations agréées de protection de l'environnementÉconomie | — |
| 08/02/1996 | Question écrite | Bénéfice du congé de représentation pour les représentants des associations de protection de l'environnementTravail | — |
| 02/03/1995 | Question écrite | Situation des collectivités locales au regard des droits d'enregistrementBudget | — |
| 02/02/1995 | Question écrite | Remboursement des frais des représentants d'associations de protection de la natureEnvironnement | — |
| 26/01/1995 | Question écrite | Situation de l'Unité de formation régionale de sciences et techniques des activités physiques et sportivesEnseignement supérieur | — |
| 14/07/1994 | Question écrite | Relations exploitants agricoles services de la direction départementale de l'agricultureAgriculture | — |
| 16/12/1993 | Question écrite | Conditions d'applications du décret relatif à l'autorisation de la pêche à la ligne dans les enclos piscicolesEnvironnement | — |
| 18/11/1993 | Question écrite | Critères d'éligibilité des dépenses des collectivités locales au fonds de compensation de la TVABudget | — |
| 29/07/1993 | Question écrite | Indemnisation de catastrophes naturellesIntérieur | — |
| 29/07/1993 | Question écrite | Mesures en faveur des victimes de catastrophes naturellesBudget | — |
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Commissions & groupes(1)
| Nom | Type | Début | Fin |
|---|---|---|---|
| commission de l'économie | Commission permanente | 08/10/1981 | 30/09/1998 |
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Historique électoral
Aucun résultat électoral enregistré.
L'historique électoral couvre les élections sénatoriales de 2023 (données publiées sur data.gouv.fr).
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Intérêts déclarés
Aucun intérêt déclaré.
La HATVP a été créée par la loi du 11 octobre 2013. Aucune déclaration n'est disponible pour les périodes antérieures.
Source : Fiche HATVP · HATVP (open data)
Historique des votes
Aucun vote enregistré.
Les données de scrutins du Sénat sont disponibles depuis 2014 environ.
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Dans la presse(12)
Source : Recherche Google Actualités · Google Actualités (flux RSS) — dernière récupération le 06/09/2026
Liens extérieurs
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