Dernière mise à jour le 07/09/2026
Dernier mandat
- Type
- Sénateur
- Département
- Vendée
- Début de mandat
- 02/10/1968
- Fin de mandat
- 02/10/1977
Source : Fiche de l'élu · Sénat — dernière récupération le 03/09/2026
Tous les mandats
Vendée
03/10/1977 → 01/10/1986
Vendée
02/10/1968 → 02/10/1977
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Coordonnées
Aucune adresse enregistrée/trouvée.
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Affiliations politiques
Aucune affiliation enregistrée/trouvée.
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Collaborateurs
Aucun collaborateur enregistré.
La publication des noms des collaborateurs parlementaires est obligatoire depuis la loi pour la confiance dans la vie politique (septembre 2017).
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Activité parlementaire(7)
Rubriques (6)
Ministère attributaire (5)
| Date | Type | Intitulé | Statut |
|---|---|---|---|
| 07/02/1985 | Question écrite | Mouillages municipaux: assujettissement à la TVAÉconomie | — |
| 05/04/1984 | Question écrite | Code général des impôts: notion d'entreprises en difficultéÉconomie | — |
| 19/01/1984 | Question écrite | Application de certaines dispositions législatives à des logements ou maisons de fonction inclus dans des ensembles scolaires et exceptionnellement loués à des tiersUrbanisme | — |
| 19/05/1982 | Question écrite | Organismes à vocation touristiqueTemps libre | — |
| 04/11/1981 | Question écrite | Calcul des cotisations de l'assurance personnelleSolidarité | — |
| 12/06/1981 | Question écrite | Entreprises industrielles nouvelles: régime fiscalÉconomie | — |
| 15/02/1979 | Question écrite | Fiscalité des entreprisesBudget | — |
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Commissions & groupes(1)
| Nom | Type | Début | Fin |
|---|---|---|---|
| commission des finances | Commission permanente | 08/10/1968 | 01/10/1986 |
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Historique électoral
Aucun résultat électoral enregistré.
L'historique électoral couvre les élections sénatoriales de 2023 (données publiées sur data.gouv.fr).
Source : Fiche de l'élu · Sénat
Parrainages et engagements(1)
| Année | Type | Objet |
|---|---|---|
| 2017 | Parrainage présidentiel | LASSALLE Jean |
Source : Conseil constitutionnel (parrainages) via data.gouv.fr — Domaine public — dernière récupération le 02/09/2026
Intérêts déclarés
Aucun intérêt déclaré.
La HATVP a été créée par la loi du 11 octobre 2013. Aucune déclaration n'est disponible pour les périodes antérieures.
Source : Fiche HATVP · HATVP (open data)
Historique des votes
Aucun vote enregistré.
Les données de scrutins du Sénat sont disponibles depuis 2014 environ.
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Dans la presse(20)
Source : Recherche Google Actualités · Google Actualités (flux RSS) — dernière récupération le 07/09/2026
Liens extérieurs
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