Dernière mise à jour le 07/09/2026
Dernier mandat
- Type
- Sénateur
- Département
- Dordogne
- Début de mandat
- 02/10/1989
- Fin de mandat
- 12/01/1997
Source : Fiche de l'élu · Sénat — dernière récupération le 03/09/2026
Tous les mandats
Dordogne
02/10/1989 → 12/01/1997
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Coordonnées
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Affiliations politiques
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Collaborateurs
Aucun collaborateur enregistré.
La publication des noms des collaborateurs parlementaires est obligatoire depuis la loi pour la confiance dans la vie politique (septembre 2017).
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Activité parlementaire(20)
Rubriques (18)
Ministère attributaire (13)
| Date | Type | Intitulé | Statut |
|---|---|---|---|
| 13/10/1996 | Question orale | Plafonds de ressources pour l'attribution de logements HLMLogement | — |
| 02/02/1996 | Question orale | La France et l'OTANDéfense | — |
| 10/11/1995 | Question orale | Retards sur les vols intérieursÉquipement | — |
| 26/01/1995 | Question écrite | Exonération de la taxe sur les salaires pour les personnes employées à domicile auprès de personnes âgées dépendantesBudget | — |
| 19/01/1995 | Question écrite | Mise en application de l'aide aux chômeurs créateurs-repreneurs d'entreprises (ACCRE)Travail | — |
| 29/09/1994 | Question écrite | Collecte des fonds de la formation professionnelleTravail | — |
| 14/07/1994 | Question écrite | Chirurgiens-dentistes : approbation de la convention nationale signée en janvier 1991Affaires sociales | — |
| 17/06/1994 | Question orale | Centrale de TchernobylPremier ministre | — |
| 16/06/1994 | Question écrite | Statut des contrôleurs de travaux publics de l'EtatFonction publique | — |
| 26/05/1994 | Question écrite | Exonération de la taxe sur les salaires pour les personnes employées à domicile auprès de personnes âgées dépendantesBudget | — |
| 10/03/1994 | Question écrite | Conséquences de la dévaluation du franc CFA sur le pouvoir d'achat des retraités ayant travaillé en AfriqueCoopération | — |
| 27/01/1994 | Question écrite | Exonération de TVA sur l'apport de marchandises et de matériel dans la constitution du capital de SARLBudget | — |
| 30/09/1993 | Question écrite | Classification de la croix du combattant volontaire de la Résistance en titre de guerreAnciens combattants | — |
| 14/05/1993 | Question orale | Autoroute Bordeaux-PérigueuxÉquipement | — |
| 29/04/1993 | Question écrite | Indemnisation des communes pour la fermeture d'abattoirs municipauxIntérieur | — |
| 21/01/1993 | Question écrite | Suppression de postes de cadre technique mis à disposition par l'Etat dans le secteur du footballJeunesse et sports | — |
| 18/12/1992 | Question orale | Retraites agricolesAgriculture | — |
| 08/10/1992 | Question écrite | Statut des psychologues de la fonction publiqueFonction publique | — |
| 08/10/1992 | Question écrite | Statut des inspecteurs de la jeunesse et des sportsJeunesse et sports | — |
| 09/07/1992 | Question écrite | Reclassement des ouvriers de l'établissement SNPE de Bergerac (Dordogne)Défense | — |
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Commissions & groupes
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Historique électoral
Aucun résultat électoral enregistré.
L'historique électoral couvre les élections sénatoriales de 2023 (données publiées sur data.gouv.fr).
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Intérêts déclarés
Aucun intérêt déclaré.
La HATVP a été créée par la loi du 11 octobre 2013. Aucune déclaration n'est disponible pour les périodes antérieures.
Source : Fiche HATVP · HATVP (open data)
Historique des votes
Aucun vote enregistré.
Les données de scrutins du Sénat sont disponibles depuis 2014 environ.
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Dans la presse(20)
Source : Recherche Google Actualités · Google Actualités (flux RSS) — dernière récupération le 07/09/2026
Liens extérieurs
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