Dernière mise à jour le 17/11/2026
Dernier mandat
- Type
- Sénateur
- Département
- Haute-Saône
- Début de mandat
- 01/10/2004
- Fin de mandat
- 30/09/2014
Source : Fiche de l'élu · Sénat — dernière récupération le 17/11/2026
Tous les mandats
Haute-Saône
01/10/2004 → 30/09/2014
Haute-Saône
09/02/2003 → 30/09/2004
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Coordonnées
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Affiliations politiques(2)
- Groupe Socialiste, Écologiste et Républicain12/02/2003 — 30/09/2014
- Sénateurs n'appartenant à aucun groupe09/02/2003 — 12/02/2003
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Collaborateurs
Aucun collaborateur enregistré.
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Activité parlementaire(20)
Rubriques (18)
Ministère attributaire (9)
| Date | Type | Intitulé | Statut |
|---|---|---|---|
| 11/09/2014 | Question écrite | Coopération des services départementaux d'incendie et de secours dans le cadre de l'organisation du service d'aide médicale urgente Intérieur | — |
| 19/06/2014 | Question écrite | Transfert de compétence d'un établissement public de coopération intercommunale à un syndicat mixte d'aménagement numériqueIntérieur | — |
| 06/02/2014 | Question écrite | Déploiement du réseau d'adaptation nationale des transmissions aux risques et aux secours Intérieur | — |
| 23/01/2014 | Question écrite | Lutte contre la maladie de LymeAffaires sociales et santé | — |
| 03/10/2013 | Question écrite | Impact des compteurs Linky sur les factures d'électricitéÉcologie, développement durable et énergie | — |
| 19/09/2013 | Question écrite | Achèvement de la carte intercommunale et droits à déduction de taxe sur la valeur ajoutéeÉconomie et finances | — |
| 05/09/2013 | Question écrite | Prise en charge par la sécurité sociale des macérâts-mèresAffaires sociales et santé | — |
| 25/07/2013 | Question écrite | Inclusion des personnes handicapées auditives dans la sociétéPersonnes handicapées et lutte contre l'exclusion | — |
| 11/07/2013 | Question orale | Praticiens du secteur de la santé diplômés à l'étrangerAffaires sociales et santé | — |
| 20/06/2013 | Question écrite | Prise en charge par les conseils généraux dans leur budget propre de dépenses relevant de services publics à caractère industriel et commercialÉconomie et finances | — |
| 30/05/2013 | Question écrite | Statut du directeur d'office de tourisme Artisanat, commerce et tourisme | — |
| 02/05/2013 | Question écrite | Situation des maîtres nageurs sauveteursÉducation nationale | — |
| 25/04/2013 | Question écrite | Devenir des centres de formation des musiciens intervenants à l'écoleÉducation nationale | — |
| 18/04/2013 | Question écrite | Inquiétudes des agents de la DGCCRFÉconomie et finances | — |
| 28/03/2013 | Question écrite | Situation des personnels fonctionnaires à La Poste et France TélécomPetites et moyennes entreprises, innovation et économie numérique | — |
| 21/03/2013 | Question orale | Situation du secteur de la construction métalliqueÉconomie et finances | — |
| 28/02/2013 | Question écrite | Droit au séjour pour raison médicale des personnes étrangèresIntérieur | — |
| 14/02/2013 | Question écrite | Taux de TVA applicable en matière de logement socialÉconomie et finances | — |
| 14/02/2013 | Question écrite | Devenir de la statistique publiqueÉconomie et finances | — |
| 31/01/2013 | Question écrite | Politique de contrôle des intermittents du spectacle par Pôle emploiTravail, emploi, formation professionnelle et dialogue social | — |
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Commissions & groupes(11)
| Nom | Type | Début | Fin |
|---|---|---|---|
| Commission spéciale Délimitation des régions, élections régionales et départementales et calendrier électoral | Commission spéciale | 18/06/2014 | 30/09/2014 |
| Commission d'enquête sur la mise en oeuvre de l'écotaxe poids lourds | Commission spéciale | 10/12/2013 | 30/09/2014 |
| Mission commune d'information sur l'avenir de l'organisation décentralisée de la République | Délégation | 23/04/2013 | 09/10/2013 |
| Délégation sénatoriale aux collectivités territoriales et à la décentralisation | Délégation | 23/09/2009 | 30/09/2014 |
| Mission temporaire collectivités territoriales | Délégation | 15/10/2008 | 30/06/2009 |
| commission des finances | Commission permanente | 07/10/2008 | 30/09/2014 |
| Commission spéciale | Commission spéciale | 05/07/2007 | 02/08/2007 |
| Délégation pour la planification | Délégation | 13/10/2004 | 03/11/2008 |
| commission de l'économie | Commission permanente | 06/10/2004 | 06/10/2008 |
| commission des affaires sociales | Commission permanente | 27/02/2003 | 05/10/2004 |
| Aucune | Commission permanente | 09/02/2003 | 26/02/2003 |
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Source : Fiche de l'élu · Sénat — dernière récupération le 19/09/2026
Historique électoral
Aucun résultat électoral enregistré.
L'historique électoral couvre les élections sénatoriales de 2023 (données publiées sur data.gouv.fr).
Source : Fiche de l'élu · Sénat
Parrainages et engagements(1)
| Année | Type | Objet | Qualité déclarée |
|---|---|---|---|
| 2017 | Parrainage présidentiel | MACRON Emmanuel | Conseiller/ère départemental-e |
Source : Conseil constitutionnel (parrainages) via data.gouv.fr — Domaine public — dernière récupération le 02/09/2026
Intérêts déclarés
Aucun intérêt déclaré.
La HATVP a été créée par la loi du 11 octobre 2013. Aucune déclaration n'est disponible pour les périodes antérieures.
Source : Fiche HATVP · HATVP (open data)
Historique des votes
Aucun vote enregistré.
Les données de scrutins du Sénat sont disponibles depuis 2014 environ.
Source : Fiche de l'élu · Sénat
Dans la presse(20)
Dernière actualisation le 18/11/2026 à 10:10
Source : Recherche Google Actualités · Google Actualités (flux RSS) — dernière récupération le 27/09/2026
Vérification des faits
Dernière actualisation le 17/11/2026 à 07:53
Aucun signalement de vérification des faits trouvé.
Source : Google Fact Check Explorer · AFP Factuel et autres
Liens extérieurs
Source : Fiche de l'élu · Sénat — dernière récupération le 09/11/2026
