Dernière mise à jour le 03/09/2026
Dernier mandat
- Type
- Sénateur
- Département
- Côtes-du-Nord
- Début de mandat
- 02/10/1980
- Fin de mandat
- 01/10/1989
Source : Fiche de l'élu · Sénat — dernière récupération le 03/09/2026
Tous les mandats
Côtes-du-Nord
02/10/1980 → 01/10/1989
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Coordonnées
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Affiliations politiques
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Collaborateurs
Aucun collaborateur enregistré.
La publication des noms des collaborateurs parlementaires est obligatoire depuis la loi pour la confiance dans la vie politique (septembre 2017).
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Activité parlementaire(20)
Rubriques (17)
Ministère attributaire (10)
| Date | Type | Intitulé | Statut |
|---|---|---|---|
| 21/09/1989 | Question écrite | Conséquences pour les professions libérales du déplafonnement des cotisations d'allocations familialesSolidarité | — |
| 21/09/1989 | Question écrite | Utilisation de locaux d'habitation par les professions libéralesLogement | — |
| 14/09/1989 | Question écrite | Crédits de l'association nationale pour l'amélioration de l'habitat (ANAH)Logement | — |
| 14/09/1989 | Question écrite | Conditions d'intégration des directeurs de foyers-logements publics au sein de la fonction publique territorialeCollectivités territoriales | — |
| 03/08/1989 | Question écrite | Transport des accidentés de la route en BretagneSolidarité | — |
| 27/07/1989 | Question écrite | Déduction des cotisations sociales des particuliers employeurs à domicileTravail | — |
| 20/07/1989 | Question écrite | Financement de l'institut régional du travail social de BretagneSolidarité | — |
| 13/07/1989 | Question écrite | Réalisation des pensions de retraite de la CNATVSSolidarité | — |
| 13/07/1989 | Question écrite | Moyens des services départementaux de la concurrenceÉconomie | — |
| 06/07/1989 | Question écrite | Financement des interventions de l'Agence nationale pour l'amélioration de l'habitatLogement | — |
| 15/06/1989 | Question écrite | Fonctionnement des comités départementaux des retraités et personnes âgéesPersonnes âgées | — |
| 15/06/1989 | Question écrite | Développement du tourisme ruralAgriculture | — |
| 08/06/1989 | Question écrite | Situation des artisans du bâtiment au regard de la réglementation européenne dans les transports routiersÉquipement | — |
| 08/06/1989 | Question écrite | Fonctionnement des comités départementaux des retraités et personnes âgéesPersonnes âgées | — |
| 27/04/1989 | Question écrite | Statut de certains secrétaires généraux de mairie des Côtes-du-NordCollectivités territoriales | — |
| 20/04/1989 | Question écrite | Titre de psychologue : décrets d'applicationSolidarité | — |
| 23/03/1989 | Question écrite | Situation des anciens combattants d'AFNAnciens combattants | — |
| 09/03/1989 | Question écrite | Taxe de coresponsabilité laitièreAgriculture | — |
| 09/03/1989 | Question écrite | Revenu des agriculteursPremier ministre | — |
| 02/03/1989 | Question écrite | Apposition de la mention " Mort en déportation " sur les actes de décèsAnciens combattants | — |
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Commissions & groupes
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Historique électoral
Aucun résultat électoral enregistré.
L'historique électoral couvre les élections sénatoriales de 2023 (données publiées sur data.gouv.fr).
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Intérêts déclarés
Aucun intérêt déclaré.
La HATVP a été créée par la loi du 11 octobre 2013. Aucune déclaration n'est disponible pour les périodes antérieures.
Source : Fiche HATVP · HATVP (open data)
Historique des votes
Aucun vote enregistré.
Les données de scrutins du Sénat sont disponibles depuis 2014 environ.
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Dans la presse(10)
Source : Recherche Google Actualités · Google Actualités (flux RSS) — dernière récupération le 02/09/2026
Liens extérieurs
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