Aller au contenu principal
Retour à l'annuaire
Jean-Pierre Bansard

Jean-Pierre Bansard

Sénateur

Née le 15/05/1940 (86 ans)

SénatWikipédia

Dernière mise à jour le 21/11/2026

Répartition des votes

Pour 2 (10.0%) Contre 18 (90.0%) Abstention 0 (0.0%)

Dernier mandat

Type
Sénateur
Département
Français établis hors de France
Début de mandat
01/10/2021
Fin de mandat
16/08/2024

Source : Fiche de l'élu · Sénat — dernière récupération le 17/11/2026

Tous les mandats

Sénateur

Français établis hors de France

01/10/2021 → 16/08/2024

Sénateur

Français établis hors de France

02/10/2017 → 27/07/2018

L'open data du Sénat est disponible depuis 2014 environ. Les mandats antérieurs peuvent être incomplets.

Source : Fiche de l'élu · Sénat — dernière récupération le 17/11/2026

Décorations

🏅

Légion d'honneur

Chevalier

Décret du 17/03/1986 · JO du 30/03/1986

PREMIER MINISTRE/Premier Ministre

PRESIDENT D'UN GROUPE AGRO-ALIMENTAIRE

🎖️

Ordre national du Mérite

Chevalier

Décret du 17/06/1980 · JO du 20/06/1980

PREMIER MINISTRE/Premier Ministre

PDT

Source : Grande Chancellerie de la Légion d'honneur

Coordonnées

Aucune adresse enregistrée/trouvée.

Source : Fiche de l'élu · Sénat

Affiliations politiques(3)

L'open data du Sénat est disponible depuis 2014 environ. Les mandats antérieurs peuvent être incomplets.

Source : Fiche de l'élu · Sénat — dernière récupération le 17/11/2026

Collaborateurs(4)

  • Sarah CACOUBactif
    25/08/2026 — aujourd'hui
  • Julia JAKUBOWICZactif
    25/08/2026 — aujourd'hui
  • Laura ROCHEactif
    25/08/2026 — aujourd'hui
  • Célian ROLLANDactif
    25/08/2026 — aujourd'hui

La publication des noms des collaborateurs parlementaires est obligatoire depuis la loi pour la confiance dans la vie politique (septembre 2017).

Source : Fiche de l'élu · Sénat — dernière récupération le 02/09/2026

Activité parlementaire(20)

Rubriques (7)
Ministère attributaire (9)
20 résultats
DateTypeIntituléStatut
18/07/2024Question écriteConditions d'exercice du droit de reprise de la loi de 1948Logement—
11/07/2024Question écriteBilan du label "établissement français à l'étranger en démarche de développement durable"Europe et affaires étrangères—
27/06/2024Question écriteMode de calcul des bourses scolaires attribuées par l'agence pour l'enseignement français à l'étrangerÉducation nationale et jeunesse—
20/06/2024Question écriteVote électronique pour les élections législatives anticipées hors de FranceJustice—
13/06/2024Question écriteRapport de la Cour des comptes relatif à l'agence nationale des titres sécurisésIntérieur et outre-mer—
06/06/2024Question écriteRégime de l'impatriationÉconomie, finances, souveraineté industrielle et numérique—
30/05/2024Question écriteDifficultés d'obtention du numéro national d'électeur pour les Français établis hors de FranceEurope et affaires étrangères—
23/05/2024Question écriteDéveloppement de la plateforme France TransfertTransformation et fonction publiques—
16/05/2024Question écriteRéouverture du consulat de France à SévilleEurope et affaires étrangères—
09/05/2024Question écriteCréation d'un registre des organismes locaux d'entraide et de solidaritéEurope et affaires étrangères—
02/05/2024Question écriteDispositif biométrique remplaçant les certificats de vie pour les Français vivant habituellement à l'étrangerTravail, santé et solidarités—
25/04/2024Question écriteVersement de la prestation complémentaire pour recours à tierce personne liée à une pension d'invalidité perçue à l'étrangerTravail, santé et solidarités—
18/04/2024Question écriteRenforcement des effectifs consulaires au consulat général de RomeEurope et affaires étrangères—
11/04/2024Question écriteComité des subventions sollicitées par les organismes locaux d'entraide et de solidaritéEurope et affaires étrangères—
04/04/2024Question écriteCybersécurité des établissements d'enseignement français à l'étrangerÉducation nationale et jeunesse—
28/03/2024Question écriteUsage et promotion de la langue française et de la francophonie lors des jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024Commerce extérieur, attractivité, francophonie et Français de l'étranger—
21/03/2024Question écriteDifficultés de réinscription sur le registre des Français de l'étrangerEurope et affaires étrangères—
14/03/2024Question écriteSituation du lycée français international Victor Hugo à FlorenceEurope et affaires étrangères—
07/03/2024Question écriteDéploiement international de l'identité numérique de la PosteEurope et affaires étrangères—
29/02/2024Question écriteImpossibilité pour les Français de l'étranger de solliciter en ligne le remplacement du permis de conduire pliant 3 voletsIntérieur et outre-mer—

L'open data du Sénat est disponible depuis 2014 environ. Les mandats antérieurs peuvent être incomplets.

Source : Fiche de l'élu · Sénat — dernière récupération le 19/09/2026

Commissions & groupes(6)

NomTypeDébutFin
commission des affaires économiquesCommission permanente04/10/202316/08/2024
AucuneCommission permanente02/10/202303/10/2023
commission des affaires économiquesCommission permanente13/10/202101/10/2023
AucuneCommission permanente01/10/202112/10/2021
commission des affaires économiquesCommission permanente04/10/201727/07/2018
AucuneCommission permanente02/10/201703/10/2017

L'open data du Sénat est disponible depuis 2014 environ. Les mandats antérieurs peuvent être incomplets.

Source : Fiche de l'élu · Sénat — dernière récupération le 06/11/2026

Historique électoral

Aucun résultat électoral enregistré.

L'historique électoral couvre les élections sénatoriales de 2023 (données publiées sur data.gouv.fr).

Source : Fiche de l'élu · Sénat

Résultats municipaux(1 tours)

Municipales 2014

Les résultats des élections municipales sont disponibles sur data.gouv.fr à partir du scrutin de 2020.

Source : Municipales 2020 · data.gouv.fr — Licence Ouverte 2.0 — dernière récupération le 21/11/2026

Intérêts déclarés

Aucun intérêt déclaré.

La HATVP a été créée par la loi du 11 octobre 2013. Aucune déclaration n'est disponible pour les périodes antérieures.

Source : Fiche HATVP · HATVP (open data)

Historique des votes(20)

DateScrutinPosition
05/06/2024sur les amendements identiques n° 338, présenté par M. Thomas Dossus et les membres du groupe Écologiste - Solidarité et Territoires, n° 537 rectifié bis, présenté par M. Emmanuel Capus et plusieurs de ses collègues, et n° 575, présenté par M. Michaël Weber et les membres du groupe Socialiste, Écologiste et Républicain, à l'article 18 du projet de loi de simplification de la vie économiqueContre
04/06/2024sur l'amendement n° 376, présenté par Mme Raymonde Poncet Monge et les membres du groupe Écologiste - Solidarité et Territoires, à l'article 6 du projet de loi de simplification de la vie économiqueContre
04/06/2024sur l'amendement n° 476, présenté par le Gouvernement, à l'article 6 du projet de loi de simplification de la vie économiqueContre
30/05/2024sur l'article 2 nonies de la proposition de loi visant à mieux indemniser les dégâts sur les biens immobiliers causés par le retrait-gonflement de l'argileContre
30/05/2024sur l'amendement n° 2 rectifié, présenté par Mme Marie-Claude Lermytte et plusieurs de ses collègues, à l'article 1er de la proposition de loi visant à mieux indemniser les dégâts sur les biens immobiliers causés par le retrait-gonflement de l'argileContre
30/05/2024sur l'amendement n° 1 rectifié, présenté par Mme Marie-Claude Lermytte et plusieurs de ses collègues, à l'article 1er de la proposition de loi visant à mieux indemniser les dégâts sur les biens immobiliers causés par le retrait-gonflement de l'argileContre
30/05/2024sur l'article 1er A de la proposition de loi visant à mieux indemniser les dégâts sur les biens immobiliers causés par le retrait-gonflement de l'argileContre
30/05/2024sur l'amendement n° 14, présenté par Mme Anne Souyris et les membres du groupe Écologiste - Solidarité, et Territoires, à l'article 1er de la proposition de loi visant à protéger la population des risques liés aux substances perfluoroalkylées et polyfluoroalkyléesContre
30/05/2024sur l'amendement n° 25 rectifié, présenté par M. Didier Rambaud et les membres du groupe Rassemblement des démocrates, progressistes et indépendants, à l'article 1er de la proposition de loi visant à protéger la population des risques liés aux substances perfluoroalkylées et polyfluoroalkyléesContre
30/05/2024sur l'amendement n° 4, présenté par M. Hervé Gillé et les membres du groupe Socialiste, Écologiste et Républicain, à l'article 1er de la proposition de loi visant à protéger la population des risques liés aux substances perfluoroalkylées et polyfluoroalkyléesContre
29/05/2024sur l'article 1er constituant l'ensemble de la proposition de loi ouvrant la possibilité de concilier une activité professionnelle avec la fonction d'assistant familialPour
28/05/2024sur l'ensemble de la proposition de loi visant à encadrer les pratiques médicales mises en œuvre dans la prise en charge des mineurs en questionnement de genrePour
28/05/2024sur les amendements identiques n° 4, présenté par Mme Silvana Silvani et plusieurs de ses collègues, n° 8 rectifié, présenté par Mme Véronique Guillotin et plusieurs de ses collègues, et n° 32, présenté par Mme Anne Souyris et les membres du groupe Écologiste - Solidarité, et Territoires, tendant à supprimer l'article 1er de la proposition de loi visant à encadrer les pratiques médicales mises en œuvre dans la prise en charge des mineurs en questionnement de genreContre
28/05/2024sur la motion préjudicielle n° 42, présentée par Mme Anne Souyris et les membres du groupe Écologiste - Solidarité et Territoires, tendant à suspendre le débat sur la proposition de loi visant à encadrer les pratiques médicales mises en œuvre dans la prise en charge des mineurs en questionnement de genreContre
28/05/2024sur la motion n° 1, présentée par Mme Mélanie Vogel et les membres du groupe Écologiste - Solidarité et Territoires, tendant à opposer la question préalable à la proposition de loi visant à encadrer les pratiques médicales mises en œuvre dans la prise en charge des mineurs en questionnement de genreContre
22/05/2024sur l'amendement n° 1, présenté par Mme Marianne Margaté et les membres du groupe Communiste Républicain Citoyen et Écologiste - Kanaky, à l'article 1er de la proposition de loi visant à faciliter la transformation des bureaux en logementsContre
22/05/2024sur les amendements identiques n° 6 rectifié, présenté par M. Christian Redon-Sarrazy et les membres du groupe Socialiste, Écologiste et Républicain, et n° 14, présenté par Mme Antoinette Guhl et les membres du groupe Écologiste - Solidarité et Territoires, à l'article 1er de la proposition de loi visant à faciliter la transformation des bureaux en logementsContre
22/05/2024sur les amendements identiques n° 29, présenté par Mme Mélanie Vogel et les membres du groupe Écologiste - Solidarité et Territoires, et n° 44, présenté par M. Pascal Savoldelli et les membres du groupe Communiste Républicain Citoyen et Écologiste - Kanaky, tendant à supprimer l'article 3 de la proposition de loi visant à prévenir les ingérences étrangères en FranceContre
22/05/2024sur l'amendement n° 16, présenté par Mme Antoinette Guhl et les membres du groupe Écologiste - Solidarité et Territoires, à l'article 1er de la proposition de loi visant à faciliter la transformation des bureaux en logementsContre
22/05/2024sur l'amendement n° 15, présenté par Mme Antoinette Guhl et les membres du groupe Écologiste - Solidarité et Territoires, à l'article 1er de la proposition de loi visant à faciliter la transformation des bureaux en logementsContre

Les données de scrutins du Sénat sont disponibles depuis 2014 environ.

Source : Fiche de l'élu · Sénat — dernière récupération le 18/09/2026

Dans la presse(20)

Dernière actualisation le 27/09/2026 à 05:56

Légion d'honneur : un général et un ancien sénateur au cœur d'un scandale de corruption ? L'ancien Grand chancelier Benoît Puga a été placé en garde à vue
ladepeche.fr25 sept. 2026
Soupçons de corruption à la Légion d'honneur : un général cinq étoiles placé en garde à vue
Actu1725 sept. 2026
Soupçons de corruption dans l’attribution de Légions d’honneur : le général Puga entendu en garde à vue
Ouest-France25 sept. 2026
Des Légions d’honneur contre des séjours en Corse et des dîners ? L’ancien grand chancelier Benoît Puga entendu en garde à vue
La Montagne24 sept. 2026
Disparition | Décès de Jean-Pierre Bansard, fondateur du groupe Cible
La Tribune de l'Hôtellerie23 déc. 2025
Famille Bansard — Classement des Fortunes 2025
Challenges9 juil. 2025
Présidence des Républicains 2022 : Bruno Retailleau aurait bénéficié de bureaux de campagne non déclarés, offerts par un sénateur multimillionnaire
L'Indépendant9 mai 2025
Sophie Briante Guillemont : « des montants inquiétants pour les Français de l’étranger »
Lesfrancais.press23 janv. 2025
Un 11 novembre en grande pompe pour le centenaire du monument aux morts de Réveillon
actu.fr14 nov. 2024
Sophie Briante-Guillemont : la sénatrice ASFE explique ses choix
Lesfrancais.press23 oct. 2024

Source : Recherche Google Actualités · Google Actualités (flux RSS) — dernière récupération le 27/09/2026

Vérification des faits

Dernière actualisation le 17/11/2026 à 13:57

Aucun signalement de vérification des faits trouvé.

Source : Google Fact Check Explorer · AFP Factuel et autres

Liens extérieurs

Source : Fiche de l'élu · Sénat — dernière récupération le 09/11/2026