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Christophe Naegelen

Christophe Naegelen

Député — 3e circonscription (Vosges)

Libertés, Indépendants, Outre-mer et Territoires (LIOT)

Née le 30/12/1983 (42 ans)

Assemblée nationale

Dernière mise à jour le 08/09/2026

Répartition des votes

Pour 13 (65.0%) Contre 6 (30.0%) Abstention 1 (5.0%)

Mandat en cours

Type
Député
Circonscription
3e circonscription
Département
Vosges
Début de mandat
07/07/2024

Source : Fiche de l'élu · Assemblée nationale — dernière récupération le 05/09/2026

Tous les mandats

DéputéEn cours

3e circonscription — Vosges · Libertés, Indépendants, Outre-mer et Territoires (LIOT)

07/07/2024 → aujourd'hui

Député

3e circonscription — Vosges · Libertés, Indépendants, Outre-mer et Territoires (LIOT)

19/06/2022 → 09/06/2024

Député

3e circonscription — Vosges · Libertés, Indépendants, Outre-mer et Territoires (LIOT)

18/06/2017 → 21/06/2022

L'open data de l'Assemblée nationale couvre la XIVe législature et les suivantes (depuis juin 2012). Les mandats antérieurs peuvent être incomplets.

Source : Fiche de l'élu · Assemblée nationale — dernière récupération le 05/09/2026

Coordonnées

Palais Bourbon, siège de l'Assemblée nationaleBureau AN/SénatZeusUpsistos / CC BY-SA 4.0

126 Rue de l'Université
75355 Paris 07 SP

Carte OpenStreetMap — 78 Quater Boulevard Thiers, RemiremontPermanence© OpenStreetMap

78 Quater Boulevard Thiers
88200 Remiremont

Source : Fiche de l'élu · Assemblée nationale — dernière récupération le 03/09/2026

Affiliations politiques(1)

L'open data de l'Assemblée nationale couvre la XIVe législature et les suivantes (depuis juin 2012). Les mandats antérieurs peuvent être incomplets.

Source : Fiche de l'élu · Assemblée nationale — dernière récupération le 06/09/2026

Collaborateurs(4)

  • Mathilde Ferreiraactif
    23/08/2026 — aujourd'hui
  • Patricia Ferryactif
    23/08/2026 — aujourd'hui
  • Pia Pierrelinactif
    23/08/2026 — 03/09/2026
  • Louis Ronssinactif
    23/08/2026 — aujourd'hui

La publication des noms des collaborateurs parlementaires est obligatoire depuis la loi pour la confiance dans la vie politique (septembre 2017).

Source : Fiche de l'élu · Assemblée nationale — dernière récupération le 03/09/2026

Activité parlementaire(20)

Rubriques (18)
Ministère attributaire (8)
20 résultats
DateTypeIntituléStatut
01/09/2026Question écriteModalités de versement des allocations de retraite complémentaireMinistère du travail et des solidarités
18/08/2026Question écriteContravention sanctionnant les nuisances sonoresMinistère de l'intérieur
18/08/2026Question écritePort du casque obligatoire pour les utilisateurs de trottinettes électriquesMinistère de l'intérieur
21/07/2026Question écriteSituation des diplômés français titulaires du bachelier belge en psychomotricitéMinistère de la santé, des familles, de l’autonomie et des personnes handicapées
14/07/2026Question écriteSurcote parentaleMinistère du travail et des solidarités
07/07/2026Question écritePrestations sociales pour les parents en garde alternée effectiveMinistère de la santé, des familles, de l’autonomie et des personnes handicapées
07/07/2026Question écritePersécutions des chrétiens au NigériaMinistère de l’Europe et des affaires étrangères
02/07/2026Question oraleInflation normativePremier ministre
30/06/2026Question écriteSituation des entreprises de transport sanitaire privéMinistère de la santé, des familles, de l’autonomie et des personnes handicapées
27/05/2026Question oralePolitique économiquePremier ministre
14/04/2026Question écriteSituation des services de prévention et de santé au travail interentreprisesMinistère du travail et des solidarités
31/03/2026Question écriteSituation des industries verrièresMinistère de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle, énergétique et numérique
31/03/2026Question écriteSituation préoccupante du refus d'agrément de l'avenant 72 des aides à domicileMinistère de la santé, des familles, de l’autonomie et des personnes handicapées
10/03/2026Question écriteSituation préoccupante liée à la distribution du médicament ALEPSALMinistère de la santé, des familles, de l’autonomie et des personnes handicapées
10/03/2026Question écritePass prévention SantéMinistère des sports, de la jeunesse et de la vie associative
10/03/2026Question écriteSituation préoccupante du dispositif Action de santé libérale en équipe (Asalée)Ministère de la santé, des familles, de l’autonomie et des personnes handicapées
02/12/2025Question écriteSituation des assistants de service socialMinistère du travail et des solidarités
25/11/2025Question écriteSituation des ambulanciers SMURMinistère de la santé, des familles, de l’autonomie et des personnes handicapées
11/11/2025Question écriteSituation des retraités étrangers en FranceMinistère de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle, énergétique et numérique
07/10/2025Question écriteConséquences de la réforme du CMGMinistère du travail, de la santé, des solidarités et des familles

L'open data de l'Assemblée nationale couvre la XIVe législature et les suivantes (depuis juin 2012). Les mandats antérieurs peuvent être incomplets.

Source : Fiche de l'élu · Assemblée nationale — dernière récupération le 08/09/2026

Commissions & groupes(156)

NomTypeDébutFin
Commission des affaires étrangères (Affaires étrangères)Commission permanente09/07/2026en cours
Commission des affaires étrangèresCommission permanente09/07/2026en cours
France-Azerbaïdjan (Azerbaïdjan)Groupe d'amitié18/06/2026en cours
France-AzerbaïdjanGroupe d'amitié18/06/2026en cours
France-Azerbaïdjan (Azerbaïdjan)Groupe d'amitié09/06/2026en cours
France-AzerbaïdjanGroupe d'amitié09/06/2026en cours
Commission des affaires étrangères (Affaires étrangères)Commission permanente29/05/202607/07/2026
Commission des affaires étrangèresCommission permanente29/05/202607/07/2026
Commission des affaires étrangèresCommission permanente21/05/202627/05/2026
Commission des affaires étrangères (Affaires étrangères)Commission permanente21/05/202627/05/2026
Commission des affaires étrangèresCommission permanente07/05/202618/05/2026
Commission des affaires étrangères (Affaires étrangères)Commission permanente07/05/202618/05/2026
Commission des affaires étrangèresCommission permanente30/04/202605/05/2026
Commission des affaires étrangères (Affaires étrangères)Commission permanente30/04/202605/05/2026
Commission des affaires étrangèresCommission permanente26/02/202624/04/2026
Commission des affaires étrangères (Affaires étrangères)Commission permanente26/02/202624/04/2026
Commission des affaires étrangèresCommission permanente01/10/202524/02/2026
Commission des affaires étrangères (Affaires étrangères)Commission permanente01/10/202524/02/2026
Commission des affaires économiques (Affaires économiques)Commission permanente11/07/202530/09/2025
Commission des affaires économiquesCommission permanente11/07/202530/09/2025
Commission des affaires économiquesCommission permanente07/06/202508/07/2025
Commission des affaires économiques (Affaires économiques)Commission permanente07/06/202508/07/2025
Commission des affaires économiques (Affaires économiques)Commission permanente17/05/202530/05/2025
Commission des affaires économiquesCommission permanente17/05/202530/05/2025
Commission des affaires économiques (Affaires économiques)Commission permanente10/04/202505/05/2025
Commission des affaires économiquesCommission permanente10/04/202505/05/2025
RuralitéGroupe d'études26/03/2025en cours
Ruralité (RURALITÉ)Groupe d'études26/03/2025en cours
Commerce, artisanat et métiers d'art (COMMERCE, ARTISANAT ET MÉTIERS D'ART)Groupe d'études05/03/2025en cours
Commerce, artisanat et métiers d'artGroupe d'études05/03/2025en cours
Commission des affaires économiques (Affaires économiques)Commission permanente14/02/202508/04/2025
Commission des affaires économiquesCommission permanente14/02/202508/04/2025
France-Koweit (Koweit)Groupe d'amitié11/02/2025en cours
France-KoweitGroupe d'amitié11/02/2025en cours
France-République du Paraguay (Paraguay)Groupe d'amitié11/02/2025en cours
France-République du ParaguayGroupe d'amitié11/02/2025en cours
France-ThaïlandeGroupe d'amitié07/02/2025en cours
France-Niger (Niger)Groupe d'amitié07/02/2025en cours
France-Thaïlande (Thaïlande)Groupe d'amitié07/02/2025en cours
France-NigerGroupe d'amitié07/02/2025en cours
France-KoweitGroupe d'amitié29/01/2025en cours
France-Koweit (Koweit)Groupe d'amitié29/01/2025en cours
France-ThaïlandeGroupe d'amitié29/01/2025en cours
France-Thaïlande (Thaïlande)Groupe d'amitié29/01/2025en cours
Commerce, artisanat et métiers d'art (COMMERCE, ARTISANAT ET MÉTIERS D'ART)Groupe d'études17/01/2025en cours
RuralitéGroupe d'études17/01/2025en cours
Ruralité (RURALITÉ)Groupe d'études17/01/2025en cours
Prisons et conditions carcérales (PRISONS ET CONDITIONS CARCÉRALES)Groupe d'études17/01/2025en cours
Commerce, artisanat et métiers d'artGroupe d'études17/01/2025en cours
Prisons et conditions carcéralesGroupe d'études17/01/2025en cours
Commission des affaires économiquesCommission permanente14/01/202511/02/2025
Commission des affaires économiques (Affaires économiques)Commission permanente14/01/202511/02/2025
Commission des affaires économiques (Affaires économiques)Commission permanente28/09/202409/01/2025
Commission des affaires économiquesCommission permanente28/09/202409/01/2025
Forêt et filière boisGroupe d'études15/03/202309/06/2024
Forêt et filière bois (FORÊT ET FILIÈRE BOIS)Groupe d'études15/03/202309/06/2024
Sapeurs-pompiers, sécurité civile et gestion des crisesGroupe d'études14/03/202309/06/2024
Sapeurs-pompiers, sécurité civile et gestion des crises (SAPEURS-POMPIERS, SÉCURITÉ CIVILE ET GESTION DES CRISES)Groupe d'études14/03/202309/06/2024
Exploitations agricoles et structuration des filièresGroupe d'études09/03/202309/06/2024
Exploitations agricoles et structuration des filières (EXPLOITATIONS AGRICOLES ET STRUCTURATION DES FILIÈRES)Groupe d'études09/03/202309/06/2024
Thermalisme (THERMALISME)Groupe d'études08/03/202309/06/2024
Commerce, artisanat et métiers d'art (COMMERCE, ARTISANAT ET MÉTIERS D'ART)Groupe d'études08/03/202309/06/2024
ThermalismeGroupe d'études08/03/202309/06/2024
France-Bangladesh (Bangladesh)Groupe d'amitié08/03/202309/06/2024
Commerce, artisanat et métiers d'artGroupe d'études08/03/202309/06/2024
France-BangladeshGroupe d'amitié08/03/202309/06/2024
Thermalisme (THERMALISME)Groupe d'études06/03/202309/06/2024
ThermalismeGroupe d'études06/03/202309/06/2024
Vie associative et bénévolat (VIE ASSOCIATIVE ET BÉNÉVOLAT)Groupe d'études16/02/202309/06/2024
Vie associative et bénévolatGroupe d'études16/02/202309/06/2024
Forêt et filière boisGroupe d'études15/02/202309/06/2024
Forêt et filière bois (FORÊT ET FILIÈRE BOIS)Groupe d'études15/02/202309/06/2024
Vie associative et bénévolat (VIE ASSOCIATIVE ET BÉNÉVOLAT)Groupe d'études09/02/202309/06/2024
Vie associative et bénévolatGroupe d'études09/02/202309/06/2024
Commerce, artisanat et métiers d'art (COMMERCE, ARTISANAT ET MÉTIERS D'ART)Groupe d'études08/02/202309/06/2024
Commerce, artisanat et métiers d'artGroupe d'études08/02/202309/06/2024
France-Brésil (Brésil)Groupe d'amitié07/02/202309/06/2024
France-BrésilGroupe d'amitié07/02/202309/06/2024
Sapeurs-pompiers, sécurité civile et gestion des crisesGroupe d'études30/01/202309/06/2024
Sapeurs-pompiers, sécurité civile et gestion des crises (SAPEURS-POMPIERS, SÉCURITÉ CIVILE ET GESTION DES CRISES)Groupe d'études30/01/202309/06/2024
Polices municipales (POLICES MUNICIPALES)Groupe d'études19/01/202309/06/2024
Polices municipalesGroupe d'études19/01/202309/06/2024
Prisons et conditions carcéralesGroupe d'études12/01/202309/06/2024
Prisons et conditions carcérales (PRISONS ET CONDITIONS CARCÉRALES)Groupe d'études12/01/202309/06/2024
France-Maurice (Maurice)Groupe d'amitié04/01/202309/06/2024
France-MauriceGroupe d'amitié04/01/202309/06/2024
France-Colombie (Colombie)Groupe d'amitié04/01/202309/06/2024
France-ColombieGroupe d'amitié04/01/202309/06/2024
France-ColombieGroupe d'amitié08/12/202209/06/2024
France-Colombie (Colombie)Groupe d'amitié08/12/202209/06/2024
France-Etats-Unis (Etats-Unis)Groupe d'amitié08/12/202209/06/2024
France-BrésilGroupe d'amitié08/12/202209/06/2024
France-Brésil (Brésil)Groupe d'amitié08/12/202209/06/2024
France-Etats-UnisGroupe d'amitié08/12/202209/06/2024
Commission des affaires économiquesCommission permanente17/11/202129/11/2021
Commission des affaires économiques (Affaires économiques)Commission permanente17/11/202129/11/2021
Commission des affaires économiquesCommission permanente03/11/202108/11/2021
Commission des affaires économiques (Affaires économiques)Commission permanente03/11/202108/11/2021
Commission des affaires étrangèresCommission permanente19/04/202030/09/2020
Commission des affaires étrangères (Affaires étrangères)Commission permanente19/04/202030/09/2020
Commission des affaires étrangères (Affaires étrangères)Commission permanente24/03/202014/04/2020
Commission des affaires étrangèresCommission permanente24/03/202014/04/2020
Commission des affaires étrangèresCommission permanente01/02/202018/03/2020
Commission des affaires étrangères (Affaires étrangères)Commission permanente01/02/202018/03/2020
Commission des affaires économiques (Affaires économiques)Commission permanente15/01/202031/01/2020
Commission des affaires économiquesCommission permanente15/01/202031/01/2020
Prévention santé (PREVENTION SANTE)Groupe d'études03/07/201921/06/2022
Prévention santéGroupe d'études03/07/201921/06/2022
Sapeurs-pompiers volontairesGroupe d'études04/06/201921/06/2022
Sapeurs-pompiers volontaires (SAPEURS-POMPIERS VOLONTAIRES)Groupe d'études04/06/201921/06/2022
Sapeurs-pompiers volontaires (SAPEURS-POMPIERS VOLONTAIRES)Groupe d'études29/05/201921/06/2022
Sapeurs-pompiers volontairesGroupe d'études29/05/201921/06/2022
Commission des affaires étrangèresCommission permanente08/12/201814/01/2020
Commission des affaires étrangères (Affaires étrangères)Commission permanente08/12/201814/01/2020
Commission des affaires économiques (Affaires économiques)Commission permanente01/12/201807/12/2018
Commission des affaires économiquesCommission permanente01/12/201807/12/2018
Commission des affaires étrangèresCommission permanente29/11/201830/11/2018
Commission des affaires étrangères (Affaires étrangères)Commission permanente29/11/201830/11/2018
Commission des affaires économiques (Affaires économiques)Commission permanente13/11/201828/11/2018
Commission des affaires économiquesCommission permanente13/11/201828/11/2018
Vie associative et bénévolatGroupe d'études19/06/201821/06/2022
Vie associative et bénévolat (VIE ASSOCIATIVE ET BÉNÉVOLAT)Groupe d'études19/06/201821/06/2022
Forêt, bois, nouveaux usages et industrie du boisGroupe d'études04/04/201821/06/2022
Forêt, bois, nouveaux usages et industrie du bois (FORÊT, BOIS, NOUVEAUX USAGES ET INDUSTRIE DU BOIS)Groupe d'études04/04/201821/06/2022
Maladie de Lyme (MALADIE DE LYME)Groupe d'études14/03/201821/06/2022
Maladie de LymeGroupe d'études14/03/201821/06/2022
Maladie de Lyme (MALADIE DE LYME)Groupe d'études05/03/201821/06/2022
Forêt, bois, nouveaux usages et industrie du bois (FORÊT, BOIS, NOUVEAUX USAGES ET INDUSTRIE DU BOIS)Groupe d'études05/03/201821/06/2022
Maladie de LymeGroupe d'études05/03/201821/06/2022
Forêt, bois, nouveaux usages et industrie du boisGroupe d'études05/03/201821/06/2022
Fin de vieGroupe d'études23/02/201821/06/2022
Fin de vie (FIN DE VIE)Groupe d'études23/02/201821/06/2022
Chasse, pêche et territoiresGroupe d'études22/02/201821/06/2022
Chasse, pêche et territoires (CHASSE, PECHE ET TERRITOIRES)Groupe d'études22/02/201821/06/2022
Attractivité de la France – export – investissement – compétitivité (ATTRACTIVITÉ DE LA FRANCE – EXPORT – INVESTISSEMENT – COMPÉTITIVITÉ)Groupe d'études21/02/201821/06/2022
Attractivité de la France – export – investissement – compétitivitéGroupe d'études21/02/201821/06/2022
ThermalismeGroupe d'études19/02/201821/06/2022
Thermalisme (THERMALISME)Groupe d'études19/02/201821/06/2022
Commission des affaires étrangères (Affaires étrangères)Commission permanente13/12/201712/11/2018
Commission des affaires étrangèresCommission permanente13/12/201712/11/2018
Commission des affaires étrangères (Affaires étrangères)Commission permanente05/12/201706/12/2017
Commission des affaires étrangèresCommission permanente05/12/201706/12/2017
France-MonacoGroupe d'amitié08/11/201721/06/2022
France-Monaco (Monaco)Groupe d'amitié08/11/201721/06/2022
France-Canada (Canada)Groupe d'amitié07/11/201721/06/2022
France-CanadaGroupe d'amitié07/11/201721/06/2022
France-Chine (Chine)Groupe d'amitié24/10/201721/06/2022
France-ChineGroupe d'amitié24/10/201721/06/2022
France-MonacoGroupe d'amitié28/09/201721/06/2022
France-ChineGroupe d'amitié28/09/201721/06/2022
France-Monaco (Monaco)Groupe d'amitié28/09/201721/06/2022
France-CanadaGroupe d'amitié28/09/201721/06/2022
France-Chine (Chine)Groupe d'amitié28/09/201721/06/2022
France-Canada (Canada)Groupe d'amitié28/09/201721/06/2022
Commission des affaires étrangèresCommission permanente29/06/201714/11/2017
Commission des affaires étrangères (Affaires étrangères)Commission permanente29/06/201714/11/2017

L'open data de l'Assemblée nationale couvre la XIVe législature et les suivantes (depuis juin 2012). Les mandats antérieurs peuvent être incomplets.

Source : Fiche de l'élu · Assemblée nationale — dernière récupération le 03/09/2026

Historique électoral

Aucun résultat électoral enregistré.

L'historique électoral couvre les élections législatives de 2022 et 2024 (données publiées sur data.gouv.fr).

Source : Fiche de l'élu · Assemblée nationale

Financement de campagne(2)

Législatives 2024

ARR
Dépenses
9 822 €
Recettes
10 000 €
Dons
0 €
Apport personnel
10 000 €
Remboursement
9 822 €

Divers centre

Législatives 2022

Approuvé après réformation
Dépenses
21 381 €
Recettes
22 164 €
Dons
0 €
Apport personnel
22 164 €
Remboursement
21 381 €

DVD

Les comptes de campagne sont publiés par la CNCCFP depuis les élections législatives de 2012.

Source : CNCCFP via data.gouv.fr — Licence Ouverte 2.0 — dernière récupération le 02/09/2026

Parrainages et engagements(1)

AnnéeTypeObjet
2022Parrainage présidentielLE PEN Marine

Source : Conseil constitutionnel (parrainages) via data.gouv.fr — Domaine public — dernière récupération le 02/09/2026

Intérêts déclarés(10)

Activités professionnelles(2)

  • JDCAPresident
    19/09/2025
  • NAEGELEN SASPrésident
    19/09/2025

Organes dirigeants(3)

  • NAEGELEN SASPrésident
    19/09/2025
  • JDCAPRESIDENT
    19/09/2025
  • SCI [Données non publiées]gerant
    26/08/2024

Fonctions électives annexes(2)

  • conseiller regional
    19/09/2025
  • Membre CNCTR
    19/09/2025

Autres(3)

  • NAEGELEN SAS74440 parts
    19/09/2025
  • Spiller SAS1 parts
    19/09/2025
  • Spiler SAS1 parts
    26/08/2024

La HATVP a été créée par la loi du 11 octobre 2013. Aucune déclaration n'est disponible pour les périodes antérieures.

Source : Fiche HATVP · HATVP (open data) — dernière récupération le 04/09/2026

Historique des votes(20)

DateScrutinPosition
21/07/2026le sous-amendement n° 2 de Mme Perrine Goulet à l'amendement n° 1 du Gouvernement de rétablissement de l'article 11 (supprimé) du projet de loi relatif à la protection des enfants (seconde délibération) (première lecture).Pour
21/07/2026l'ensemble de la proposition de loi visant à protéger les mineurs des risques auxquels les expose l'utilisation des réseaux sociaux (texte de la commission mixte paritaire).Pour
21/07/2026l'amendement n° 1 du Gouvernement de rétablissement de l'article 11 (supprimé) du projet de loi relatif à la protection des enfants (seconde délibération) (première lecture).Pour
20/07/2026l'ensemble de la proposition de loi pour une montagne vivante et souveraine (texte de la commission mixte paritaire).Pour
20/07/2026la motion de rejet préalable, déposée par Mme Mathilde Panot, du projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles (texte de la commission mixte paritaire).Contre
20/07/2026l'amendement n° 7 du Gouvernement au projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles (texte de la commission mixte paritaire).Pour
20/07/2026l'amendement n° 8 du Gouvernement au projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles (texte de la commission mixte paritaire).Pour
15/07/2026l'ensemble du projet de loi visant à offrir des réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public, la sécurité et la tranquillité de nos concitoyens (première lecture).Pour
15/07/2026l'ensemble de la proposition de loi relative au droit à l'aide à mourir (lecture définitive).Abstention
08/07/2026l'ensemble du projet de loi sur la justice criminelle et le respect des victimes (texte de la commission mixte paritaire).Pour
07/07/2026l'ensemble du projet de loi sur la justice criminelle et le respect des victimes (première lecture).Pour
07/07/2026la proposition du Gouvernement de prolonger la séance en cours au-delà de vingt heures (proposition de loi visant à reconnaître une présomption de légitime défense pour les forces de l'ordre, dans l'exercice de leurs fonctions) (première lecture).Pour
07/07/2026l'amendement n° 16 de M. Bompard au titre de la proposition de loi visant à reconnaître une présomption de légitime défense pour les forces de l'ordre, dans l'exercice de leurs fonctions (première lecture).Contre
07/07/2026l'amendement n° 37 de Mme Hadizadeh au titre de la proposition de loi visant à reconnaître une présomption de légitime défense pour les forces de l'ordre, dans l'exercice de leurs fonctions (première lecture).Contre
07/07/2026l'ensemble de la proposition de loi visant à reconnaître une présomption de légitime défense pour les forces de l'ordre, dans l'exercice de leurs fonctions (première lecture).Pour
02/07/2026l'article 7 du projet de loi sur la justice criminelle et le respect des victimes (première lecture).Pour
02/07/2026l'amendement n° 193 de M. Coulomme et l'amendement identique suivant de suppression de l'article 8 du projet de loi sur la justice criminelle et le respect des victimes (première lecture).Contre
02/07/2026l'aticle 6 du projet de loi sur la justice criminelle et le respect des victimes (première lecture).Pour
02/07/2026l'amendement n° 15 de Mme K/Bidi et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 7 du projet de loi sur la justice criminelle et le respect des victimes (première lecture).Contre
02/07/2026l'amendement n° 85 de Mme Capdevielle à l'article 7 du projet de loi sur la justice criminelle et le respect des victimes (première lecture).Contre

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