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l'amendement n° 312 de Mme Mélin et l'amendement identique suivant de rétablissement de l'article 12 septies du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (nouvelle lecture).

jeudi 4 décembre 2025scrutin public ordinaireSource officielle
Rejeté
Pour

110

Contre

124

Abstention

3

Absent

2

Hémicycle

P
PourContreAbstentionAbsent

Panorama de vote par groupe

Rassemblement National (RN)Pour
56

123 membres

Ensemble pour la République (EPR)Contre
391

91 membres

La France insoumise - Nouveau Front Populaire (LFI-NFP)Pour
34

71 membres

Socialistes et apparentés (SOC)Contre
43

69 membres

Droite Républicaine (DR)Contre
121

49 membres

Écologiste et Social (EcoS)Abstention
1212

38 membres

Les Démocrates (Dem)Contre
141

36 membres

Horizons & Indépendants (HOR)Contre
7

34 membres

Libertés, Indépendants, Outre-mer et Territoires (LIOT)Contre
6

22 membres

Gauche Démocrate et Républicaine (GDR)Pour
2

17 membres

À Droite ! (AD)Pour
6

16 membres

Non inscrit (NI)Contre
2

9 membres

Votes des députés(239)

Audrey Abadie-Amiel

Libertés, Indépendants, Outre-mer et Territoires (LIOT)

Contre

Nadège Abomangoli

La France insoumise - Nouveau Front Populaire (LFI-NFP)

Pour

Laurent Alexandre

La France insoumise - Nouveau Front Populaire (LFI-NFP)

Pour

Marie-José Allemand

Socialistes et apparentés (SOC)

Contre

Gabriel Amard

La France insoumise - Nouveau Front Populaire (LFI-NFP)

Pour

Maxime Amblard

Rassemblement National (RN)

Pour

Ségolène Amiot

La France insoumise - Nouveau Front Populaire (LFI-NFP)

Pour

Farida Amrani

La France insoumise - Nouveau Front Populaire (LFI-NFP)

Pour

Pieyre-Alexandre Anglade

Ensemble pour la République (EPR)

Contre

Gabriel Attal

Ensemble pour la République (EPR)

Contre

Joël Aviragnet

Socialistes et apparentés (SOC)

Contre

Léa Balage El Mariky

Écologiste et Social (EcoS)

Pour

Géraldine Bannier

Les Démocrates (Dem)

Contre

Christian Baptiste

Socialistes et apparentés (SOC)

Contre

Christophe Barthès

Sans groupe

Pour

Fabrice Barusseau

Socialistes et apparentés (SOC)

Contre

Jean-Pierre Bataille

Libertés, Indépendants, Outre-mer et Territoires (LIOT)

Contre

Laurent Baumel

Socialistes et apparentés (SOC)

Contre

Thibault Bazin

Droite Républicaine (DR)

Contre

Valérie Bazin-Malgras

Droite Républicaine (DR)

Contre

Béatrice Bellamy

Sans groupe

Contre

Béatrice Bellay

Socialistes et apparentés (SOC)

Contre

Karim Ben Cheikh

Écologiste et Social (EcoS)

Pour

Karim Benbrahim

Socialistes et apparentés (SOC)

Contre

Christophe Bentz

Rassemblement National (RN)

Pour

Anne Bergantz

Les Démocrates (Dem)

Contre

Théo Bernhardt

Rassemblement National (RN)

Pour

Hervé Berville

Sans groupe

Contre

Guillaume Bigot

Rassemblement National (RN)

Pour

Carlos Martens Bilongo

La France insoumise - Nouveau Front Populaire (LFI-NFP)

Pour

Christophe Blanchet

Les Démocrates (Dem)

Absent

Anne-Laure Blin

Droite Républicaine (DR)

Contre

Matthieu Bloch

À Droite ! (AD)

Pour

Frédéric Boccaletti

Sans groupe

Pour

Manuel Bompard

La France insoumise - Nouveau Front Populaire (LFI-NFP)

Pour

Nicolas Bonnet

Écologiste et Social (EcoS)

Pour

Sylvie Bonnet

Droite Républicaine (DR)

Contre

Émilie Bonnivard

Droite Républicaine (DR)

Contre

Éric Bothorel

Ensemble pour la République (EPR)

Contre

Ian Boucard

Droite Républicaine (DR)

Contre

Mickaël Bouloux

Socialistes et apparentés (SOC)

Contre

Idir Boumertit

Sans groupe

Pour

Jorys Bovet

Rassemblement National (RN)

Pour

Louis Boyard

La France insoumise - Nouveau Front Populaire (LFI-NFP)

Pour

Yaël Braun-Pivet

Ensemble pour la République (EPR)

Absent

Anthony Brosse

Ensemble pour la République (EPR)

Contre

Danielle Brulebois

Ensemble pour la République (EPR)

Contre

Philippe Brun

Socialistes et apparentés (SOC)

Contre

Stéphane Buchou

Ensemble pour la République (EPR)

Contre

Françoise Buffet

Ensemble pour la République (EPR)

Contre

Pierre-Yves Cadalen

La France insoumise - Nouveau Front Populaire (LFI-NFP)

Pour

Elie Califer

Socialistes et apparentés (SOC)

Contre

Pierre-Henri Carbonnel

À Droite ! (AD)

Pour

Sylvain Carrière

La France insoumise - Nouveau Front Populaire (LFI-NFP)

Pour

Eddy Casterman

Rassemblement National (RN)

Pour

Gabrielle Cathala

La France insoumise - Nouveau Front Populaire (LFI-NFP)

Pour

Lionel Causse

Ensemble pour la République (EPR)

Contre

Thomas Cazenave

Sans groupe

Contre

Pierre Cazeneuve

Ensemble pour la République (EPR)

Contre

Cyrielle Chatelain

Écologiste et Social (EcoS)

Pour

Marc Chavent

À Droite ! (AD)

Pour

Sophia Chikirou

La France insoumise - Nouveau Front Populaire (LFI-NFP)

Pour

Paul Christophle

Socialistes et apparentés (SOC)

Contre

Hadrien Clouet

La France insoumise - Nouveau Front Populaire (LFI-NFP)

Pour

Nathalie Coggia

Ensemble pour la République (EPR)

Contre

Nathalie Colin-Oesterlé

Horizons & Indépendants (HOR)

Contre

Paul-André Colombani

Libertés, Indépendants, Outre-mer et Territoires (LIOT)

Contre

Alexis Corbière

Écologiste et Social (EcoS)

Pour

François Cormier-Bouligeon

Ensemble pour la République (EPR)

Contre

Josiane Corneloup

Droite Républicaine (DR)

Contre

Mickaël Cosson

Les Démocrates (Dem)

Contre

Jean-François Coulomme

La France insoumise - Nouveau Front Populaire (LFI-NFP)

Pour

Laurent Croizier

Les Démocrates (Dem)

Contre

Christelle D'Intorni

À Droite ! (AD)

Pour

Geneviève Darrieussecq

Les Démocrates (Dem)

Contre

Hendrik Davi

Écologiste et Social (EcoS)

Pour

Marc de Fleurian

Rassemblement National (RN)

Pour

Constance de Pélichy

Libertés, Indépendants, Outre-mer et Territoires (LIOT)

Contre

Arthur Delaporte

Socialistes et apparentés (SOC)

Contre

Stéphane Delautrette

Socialistes et apparentés (SOC)

Contre

Fabien Di Filippo

Sans groupe

Contre

Edwige Diaz

Rassemblement National (RN)

Pour

Dieynaba Diop

Socialistes et apparentés (SOC)

Contre

Sandrine Dogor-Such

Rassemblement National (RN)

Pour

Nicolas Dragon

Rassemblement National (RN)

Pour

Nicole Dubré-Chirat

Ensemble pour la République (EPR)

Contre

Alma Dufour

La France insoumise - Nouveau Front Populaire (LFI-NFP)

Pour

Emmanuel Duplessy

Écologiste et Social (EcoS)

Pour

Stella Dupont

Non inscrits (NI)

Contre

Gaëtan Dussausaye

Rassemblement National (RN)

Pour

Iñaki Echaniz

Socialistes et apparentés (SOC)

Contre

Karen Erodi

La France insoumise - Nouveau Front Populaire (LFI-NFP)

Pour

Romain Eskenazi

Socialistes et apparentés (SOC)

Contre

Olivier Falorni

Sans groupe

Contre

Olivier Faure

Socialistes et apparentés (SOC)

Contre

Mathilde Feld

La France insoumise - Nouveau Front Populaire (LFI-NFP)

Pour

Emmanuel Fernandes

La France insoumise - Nouveau Front Populaire (LFI-NFP)

Pour

Marc Ferracci

Ensemble pour la République (EPR)

Contre

Jean-Marie Fiévet

Ensemble pour la République (EPR)

Contre

Guillaume Florquin

Rassemblement National (RN)

Pour

Emmanuel Fouquart

Rassemblement National (RN)

Pour

Thierry Frappé

Rassemblement National (RN)

Pour

Martine Froger

Socialistes et apparentés (SOC)

Contre

Camille Galliard-Minier

Sans groupe

Contre

Guillaume Garot

Socialistes et apparentés (SOC)

Contre

Thomas Gassilloud

Ensemble pour la République (EPR)

Contre

Jonathan Gery

Rassemblement National (RN)

Pour

Yoann Gillet

Rassemblement National (RN)

Pour

José Gonzalez

Rassemblement National (RN)

Pour

Guillaume Gouffier Valente

Ensemble pour la République (EPR)

Contre

Florence Goulet

Rassemblement National (RN)

Pour

Perrine Goulet

Les Démocrates (Dem)

Contre

Monique Griseti

Rassemblement National (RN)

Pour

Justine Gruet

Droite Républicaine (DR)

Contre

Jérôme Guedj

Socialistes et apparentés (SOC)

Contre

Clémence Guetté

La France insoumise - Nouveau Front Populaire (LFI-NFP)

Pour

Julien Guibert

Rassemblement National (RN)

Pour

Jordan Guitton

Rassemblement National (RN)

Pour

Steevy Gustave

Écologiste et Social (EcoS)

Contre

Stéphane Hablot

Socialistes et apparentés (SOC)

Contre

Ayda Hadizadeh

Socialistes et apparentés (SOC)

Contre

Marine Hamelet

Rassemblement National (RN)

Pour

Florence Herouin-Léautey

Socialistes et apparentés (SOC)

Contre

Patrick Hetzel

Sans groupe

Abstention

Mathilde Hignet

La France insoumise - Nouveau Front Populaire (LFI-NFP)

Pour

Timothée Houssin

Rassemblement National (RN)

Pour

Sébastien Humbert

Rassemblement National (RN)

Pour

Sébastien Huyghe

Ensemble pour la République (EPR)

Contre

Catherine Ibled

Ensemble pour la République (EPR)

Contre

Laurent Jacobelli

Rassemblement National (RN)

Pour

Tiffany Joncour

Rassemblement National (RN)

Pour

Sylvie Josserand

Rassemblement National (RN)

Pour

Florence Joubert

Rassemblement National (RN)

Pour

Chantal Jourdan

Socialistes et apparentés (SOC)

Contre

Guillaume Kasbarian

Ensemble pour la République (EPR)

Contre

Fatiha Keloua Hachi

Socialistes et apparentés (SOC)

Contre

Brigitte Klinkert

Ensemble pour la République (EPR)

Contre

Bastien Lachaud

La France insoumise - Nouveau Front Populaire (LFI-NFP)

Pour

Michel Lauzzana

Ensemble pour la République (EPR)

Contre

Robert Le Bourgeois

Rassemblement National (RN)

Pour

Corentin Le Fur

Droite Républicaine (DR)

Contre

Arnaud Le Gall

La France insoumise - Nouveau Front Populaire (LFI-NFP)

Pour

Christine Le Nabour

Horizons & Indépendants (HOR)

Contre

Marie Lebec

Ensemble pour la République (EPR)

Contre

Élise Leboucher

La France insoumise - Nouveau Front Populaire (LFI-NFP)

Pour

Nadine Lechon

Rassemblement National (RN)

Pour

Jérôme Legavre

La France insoumise - Nouveau Front Populaire (LFI-NFP)

Pour

Gisèle Lelouis

Rassemblement National (RN)

Pour

Murielle Lepvraud

La France insoumise - Nouveau Front Populaire (LFI-NFP)

Pour

Gérard Leseul

Socialistes et apparentés (SOC)

Contre

Katiana Levavasseur

Rassemblement National (RN)

Pour

Laurent Lhardit

Socialistes et apparentés (SOC)

Contre

Eric Liégeon

Droite Républicaine (DR)

Contre

Delphine Lingemann

Les Démocrates (Dem)

Contre

Philippe Lottiaux

Rassemblement National (RN)

Pour

David Magnier

Rassemblement National (RN)

Pour

Lise Magnier

Horizons & Indépendants (HOR)

Contre

Claire Marais-Beuil

Rassemblement National (RN)

Pour

Matthieu Marchio

Rassemblement National (RN)

Pour

Bastien Marchive

Ensemble pour la République (EPR)

Contre

Christophe Marion

Ensemble pour la République (EPR)

Contre

Pascal Markowsky

Rassemblement National (RN)

Pour

Sandra Marsaud

Ensemble pour la République (EPR)

Contre

Élisa Martin

La France insoumise - Nouveau Front Populaire (LFI-NFP)

Pour

Patrice Martin

Rassemblement National (RN)

Pour

Damien Maudet

La France insoumise - Nouveau Front Populaire (LFI-NFP)

Pour

Kévin Mauvieux

Rassemblement National (RN)

Pour

Laurent Mazaury

Libertés, Indépendants, Outre-mer et Territoires (LIOT)

Contre

Joëlle Mélin

Rassemblement National (RN)

Pour

Thomas Ménagé

Rassemblement National (RN)

Pour

Ludovic Mendes

Ensemble pour la République (EPR)

Contre

Estelle Mercier

Socialistes et apparentés (SOC)

Contre

Sophie Mette

Les Démocrates (Dem)

Contre

Maxime Michelet

À Droite ! (AD)

Pour

Éric Michoux

À Droite ! (AD)

Pour

Laure Miller

Ensemble pour la République (EPR)

Contre

Paul Molac

Libertés, Indépendants, Outre-mer et Territoires (LIOT)

Contre

Christophe Mongardien

Ensemble pour la République (EPR)

Contre

Yannick Monnet

Gauche Démocrate et Républicaine (GDR)

Pour

Louise Morel

Les Démocrates (Dem)

Contre

Jean Moulliere

Sans groupe

Contre

Serge Muller

Rassemblement National (RN)

Pour

Philippe Naillet

Socialistes et apparentés (SOC)

Contre

Jacques Oberti

Socialistes et apparentés (SOC)

Contre

Danièle Obono

La France insoumise - Nouveau Front Populaire (LFI-NFP)

Pour

Jimmy Pahun

Les Démocrates (Dem)

Contre

Mathilde Panot

La France insoumise - Nouveau Front Populaire (LFI-NFP)

Pour

Sophie Pantel

Socialistes et apparentés (SOC)

Contre

Marc Pena

Socialistes et apparentés (SOC)

Contre

Thierry Perez

Rassemblement National (RN)

Pour

Sébastien Peytavie

Écologiste et Social (EcoS)

Pour

Kévin Pfeffer

Rassemblement National (RN)

Pour

Christine Pirès Beaune

Socialistes et apparentés (SOC)

Contre

Thomas Portes

La France insoumise - Nouveau Front Populaire (LFI-NFP)

Pour

Dominique Potier

Socialistes et apparentés (SOC)

Contre

Josy Poueyto

Les Démocrates (Dem)

Contre

Marie-Agnès Poussier-Winsback

Sans groupe

Contre

Christophe Proença

Socialistes et apparentés (SOC)

Contre

Stéphane Rambaud

Rassemblement National (RN)

Pour

Jean-Claude Raux

Écologiste et Social (EcoS)

Pour

Sandra Regol

Écologiste et Social (EcoS)

Pour

Matthias Renault

Rassemblement National (RN)

Pour

Catherine Rimbert

Rassemblement National (RN)

Pour

Véronique Riotton

Ensemble pour la République (EPR)

Contre

Laurence Robert-Dehault

Rassemblement National (RN)

Pour

Anne-Sophie Ronceret

Ensemble pour la République (EPR)

Contre

Valérie Rossi

Socialistes et apparentés (SOC)

Contre

Claudia Rouaux

Socialistes et apparentés (SOC)

Contre

Béatrice Roullaud

Rassemblement National (RN)

Pour

Sandrine Rousseau

Écologiste et Social (EcoS)

Abstention

Fabrice Roussel

Socialistes et apparentés (SOC)

Contre

Jean-François Rousset

Ensemble pour la République (EPR)

Contre

Sandrine Runel

Socialistes et apparentés (SOC)

Contre

Anaïs Sabatini

Rassemblement National (RN)

Pour

Alexandre Sabatou

Rassemblement National (RN)

Pour

Aurélien Saintoul

La France insoumise - Nouveau Front Populaire (LFI-NFP)

Pour

Emeric Salmon

Rassemblement National (RN)

Pour

Nicolas Sansu

Gauche Démocrate et Républicaine (GDR)

Pour

Isabelle Santiago

Socialistes et apparentés (SOC)

Contre

Sabrina Sebaihi

Écologiste et Social (EcoS)

Abstention

Danielle Simonnet

Écologiste et Social (EcoS)

Pour

Charles Sitzenstuhl

Ensemble pour la République (EPR)

Contre

Anne Stambach-Terrenoir

La France insoumise - Nouveau Front Populaire (LFI-NFP)

Pour

Jean-Pierre Taite

Sans groupe

Contre

Michaël Taverne

Rassemblement National (RN)

Pour

Boris Tavernier

Écologiste et Social (EcoS)

Pour

Prisca Thevenot

Ensemble pour la République (EPR)

Contre

Vincent Thiébaut

Horizons & Indépendants (HOR)

Contre

Sabine Thillaye

Les Démocrates (Dem)

Contre

Mélanie Thomin

Socialistes et apparentés (SOC)

Contre

Boris Vallaud

Socialistes et apparentés (SOC)

Contre

Frédéric Valletoux

Horizons & Indépendants (HOR)

Contre

Paul Vannier

La France insoumise - Nouveau Front Populaire (LFI-NFP)

Pour

Roger Vicot

Socialistes et apparentés (SOC)

Contre

Annie Vidal

Ensemble pour la République (EPR)

Contre

Philippe Vigier

Sans groupe

Contre

Lionel Vuibert

Non inscrits (NI)

Contre

Frédéric Weber

Rassemblement National (RN)

Pour

Éric Woerth

Sans groupe

Contre

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